1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Agglopolys (41)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation des schémas directeurs d'assainissement de Cellettes, Chouzy sur Cisse (2 systèmes d'assainissement), Monteaux et Sambin
Description: Réalisation des schémas directeurs d'assainissement de Cellettes, Chouzy sur Cisse (2 systèmes d'assainissement), Monteaux et Sambin.
Identifiant de la procédure: f2b9d76e-d165-46d9-842d-73ccfc8f0d32
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu (x) d'exécution : Commune de Cellettes; Commune de Chouzy sur Cisse; Commune de Monteaux; Communes de Sambin;
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: * Objet et étendue de la consultation : se référer aux articles 1.1 à 1.5 du règlement de la consultation (RC); * Présentation des candidatures et des offres : se référer à l'article 5 du règlement de la consultation (RC); * Conditions d'envoi ou de remise des plis : se référer à l'article 6 du règlement de la consultation (RC); * Examen des candidatures et des offres : se référer à l'article 7 du règlement de la consultation (RC); * Durée et délais d'exécution : se référer aux articles 3.1 à 3.3 du CCAP; * Conditions d'exécution des prestations : se référer à l'article 8 du CCAP: * Développement durable : se référer à l'article 9 du CCAP;
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation des schémas directeurs d'assainissement de Cellettes, Chouzy sur Cisse (2 systèmes d'assainissement), Monteaux et Sambin
Description: Études des 5 systèmes d'assainissement comprenant : * État des lieux et pré-diagnostic, * Campagnes de Mesures, * Investigations complémentaires, * Synthèse du fonctionnement, * Réalisation des schémas directeurs, Modélisations hydrauliques du système d'assainissement de Cellettes et de Sambin. Modélisations hydrauliques des réseaux de Chouzy sur Cisse et Monteaux en tranches optionnelles Étude du potentiel de déconnexion des eaux pluviales sur les secteurs raccordés au réseau unitaire en Tranche Ferme et secteurs raccordés au réseau séparatif en tranches optionnelles.
Identifiant interne: Réalisation des schémas directeurs d'assainissement de Cellettes, Chouzy sur Cisse (2 systèmes d'assainissement), Monteaux et Sambin
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu (x) d'exécution : Commune de Cellettes; Commune de Chouzy sur Cisse; Commune de Monteaux; Communes de Sambin;
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Requise
Date limite de réception des offres: 03/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer à l'article 9.2 du règlement de la consultation (RC).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Agglopolys (41)
Numéro d’enregistrement: 20003038500047
Adresse postale: 1 rue Honoré de Balzac
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: +33 254903535
Télécopieur: +33 254903558
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Département: 45
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33 238775900
Télécopieur: +33 238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 608f40cb-d0a0-4494-a448-67841d9bdc74 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/02/2026 15:16:01 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 99588-2026
Numéro de publication au JO S: 29/2026
Date de publication: 11/02/2026
