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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEM Sarreguemines Confluences Habitat
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de Nettoyage du Parc SCH 2026-2029
Description: Prestation de Nettoyage du Parc SCH 2026-2029
Identifiant de la procédure: 93b2effa-5c70-4082-8c97-58006a7b772e
Avis précédent: edc1db67-3d9a-452d-a913-4df4ff48336e-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SARREGUEMINES
Code postal: 57200
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Nettoyage des parties communes et de la vitrerie : Quartier Beausoleil
Description: Nettoyage des parties communes et de la vitrerie : Quartier Beausoleil
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SARREGUEMINES
Code postal: 57200
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 14 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Les reconductions ne seront pas égal à la durée du marché initial. Elles seront de 12 mois sans pouvoir dépasser le 31/12/2029.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix : 20
Description: Note la mieux disante / note du candidat x 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique : 80
Description: Note technique attribuée sur analyse du mémoire technique selon les sous critères
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 20 points Note la mieux disante / note du candidat x 20 Technique : 80 points Note technique attribuée sur analyse du mémoire technique selon les sous critères
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SEM Sarreguemines Confluences Habitat
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Nettoyage des parties communes et de la vitrerie : Grands Quartiers
Description: Nettoyage des parties communes et de la vitrerie : Grands Quartiers
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SARREGUEMINES
Code postal: 57200
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 14 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Les reconductions ne seront pas égal à la durée du marché initial. Elles seront de 12 mois sans pouvoir dépasser le 31/12/2029.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix : 20 points
Description: Note la mieux disante / note du candidat x 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique : 80 points
Description: Note technique attribuée sur analyse du mémoire technique selon les sous critères
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 20 points Note la mieux disante / note du candidat x 20 Technique : 80 points Note technique attribuée sur analyse du mémoire technique selon les sous critères
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SEM Sarreguemines Confluences Habitat
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Nettoyage des parties communes et de la vitrerie : Autres Quartiers
Description: Nettoyage des parties communes et de la vitrerie : Autres Quartiers
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SARREGUEMINES
Code postal: 57200
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 14 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Les reconductions ne seront pas égal à la durée du marché initial. Elles seront de 12 mois sans pouvoir dépasser le 31/12/2029.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix : 20 points
Description: Note la mieux disante / note du candidat x 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique : 80 points
Description: Note technique attribuée sur analyse du mémoire technique selon les sous critères
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 20 points Note la mieux disante / note du candidat x 20 Technique : 80 points Note technique attribuée sur analyse du mémoire technique selon les sous critères
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SEM Sarreguemines Confluences Habitat
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Nettoyage des logements
Description: Nettoyage des logements
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SARREGUEMINES
Code postal: 57200
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix : 60 points
Description: Note la mieux disante / note du candidat x 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique : 40 points
Description: Note technique attribuée sur analyse du mémoire technique selon les sous critères
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 60 points Note la mieux disante / note du candidat x 60 Technique : 40 points Note technique attribuée sur analyse du mémoire technique selon les sous critères
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SEM Sarreguemines Confluences Habitat
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 793 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 222 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CARONET
Offre:
Identifiant de l’offre: CARONET LOT 01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 068-2026
Date de conclusion du marché/concession: 20/10/2026
Organisation qui signe le contrat: SEM Sarreguemines Confluences Habitat
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 222 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CARONET
Offre:
Identifiant de l’offre: CARONET LOT 02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 069-2026
Date de conclusion du marché/concession: 20/10/2026
Organisation qui signe le contrat: SEM Sarreguemines Confluences Habitat
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 222 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CARONET
Offre:
Identifiant de l’offre: CARONET LOT 03
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 070-2026
Date de conclusion du marché/concession: 20/10/2026
Organisation qui signe le contrat: SEM Sarreguemines Confluences Habitat
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 127 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CARONET
Offre:
Identifiant de l’offre: CARONET LOT 04
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 071-2026
Date de conclusion du marché/concession: 20/10/2026
Organisation qui signe le contrat: SEM Sarreguemines Confluences Habitat
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SEM Sarreguemines Confluences Habitat
Numéro d’enregistrement: 89420645700018
Adresse postale: 3 RUE ALEXANDRE DE GEIGER
Ville: SARREGUEMINES
Code postal: 57200
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: +33 387950644
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CARONET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 656 580 073 00061
Ville: FORBACH
Code postal: 57600
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: 07d75ddf-6a1c-4235-afd7-908c76064caf - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/11/2026 17:40:05 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 799755-2026
Numéro de publication au JO S: 223/2026
Date de publication: 17/11/2026