A proximité de Blies-Guersviller 57200 Moselle
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER ROBERT PAX
2 Rue Rene Francois Jolly
57211 Sarreguemines
Tel : 0387279800
  Reste 39 jours - Date de clôture estimée : 16/06/2025  
Secteurs d'activité
Gasoils.
Fioul domestique.
Carburant diesel.

FOURNITURE DE FUEL CARBURANTS ET GASOIL NON ROUTIER

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/05/2025
JOUE - 282453-2025
282453-2025 - Mise en concurrence
France – Gasoils – FOURNITURE DE FUEL CARBURANTS ET GASOIL NON ROUTIER
OJ S 85/2025 02/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCENTRE HOSPITALIER ROBERT PAX
Adresse électroniquecellulemarche@chs-sarreguemines.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE FUEL CARBURANTS ET GASOIL NON ROUTIER
DescriptionFOURNITURE DE FUEL CARBURANTS ET GASOIL NON ROUTIER
Identifiant de la procédureb4fbd9d3-dfa9-4a34-aa1f-2587a679b1e7
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134000 Gasoils
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09135100 Fioul domestique, 09134200 Carburant diesel
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSARREGUEMINES
Code postal57200
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFOURNITURE DE FUEL CARBURANTS ET GASOIL NON ROUTIER
DescriptionFOURNITURE DE FUEL CARBURANTS ET GASOIL NON ROUTIER
Identifiant interne0
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134000 Gasoils
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09135100 Fioul domestique, 09134200 Carburant diesel
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://achat-sante.safetender.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://achat-sante.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres16/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours: SE REFERER AU RC
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCENTRE HOSPITALIER ROBERT PAX
Numéro d’enregistrement26570005400074
Adresse postale2 RUE RENE FRANCOIS JOLLY
VilleSarreguemines
Code postal57200
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquecellulemarche@chs-sarreguemines.fr
Téléphone0387279800
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement176 700 052 00010
Adresse postale31 Avenue de la Paix
VilleStrasbourg
Code postal67000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Téléphone+33 88212323
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis215c0454-4966-4d46-88f4-4353a0b874e4  -  06
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis29/04/2025 16:04:30 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis282453-2025
Numéro de publication au JO S85/2025
Date de publication02/05/2025