1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGAP GRAND EST
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Emballages déchets
Description: La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de produits au Marché Emballages déchets conclu pour la période du 1er octobre 2024 au 30 septembre 2028, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Identifiant de la procédure: f5a1cd53-dd00-47d4-8595-55a706e1c410
Type de procédure: Appel d’offres compétitive
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44617100 Cartons
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CAISSES CARTON OU EQUIVALENT AVEC SAC PE
Description: CAISSES CARTON OU EQUIVALENT AVEC SAC PE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44617100 Cartons
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Moyens mis en oeuvre + qualité produits
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère de prix
Description: Coût global de l'offre
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère social et environnemental
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 06/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: FUTS EN PLP AVEC COUVERCLE POUR DECHETS MOUS ET PCT
Description: FUTS EN PLP AVEC COUVERCLE POUR DECHETS MOUS ET PCT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44616200 Fûts de déchets
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère technique
Description: Moyens mis en oeuvre + qualité produits
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère de prix
Description: Coût global de l'offre
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère social et environnemental
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 06/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CONTENEURS PLP RIGIDES (PCT) AVEC COUVERCLE
Description: CONTENEURS PLP RIGIDES (PCT) AVEC COUVERCLE
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141124 Collecteurs d'instruments pointus et tranchants
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère technique
Description: Moyens mis en oeuvre + qualité produits
Critère:
Type: Prix
Nom: critère de prix
Description: coût global de l'offre
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère social et environnemental
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 06/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Metz
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AGAP GRAND EST
Numéro d’enregistrement: 40299911400059
Adresse postale: 7 RUE JEAN-LOUIS ETIENNE
Ville: NORROY-LE-VENEUR
Code postal: 57140
Pays: France
Téléphone: 0382856049
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Metz
Numéro d’enregistrement: 17570111900059
Adresse postale: 3 Rue Haute Pierre BP 81022
Ville: Metz
Pays: France
Téléphone: 03 87 56 75 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e2ac0ff6-cd2c-47e3-8020-72e707472b5e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 15/04/2024 14:00:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 223977-2024
Numéro de publication au JO S: 75/2024
Date de publication: 16/04/2024
