1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SIRTOM de la Vallée de la Grosne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LOCATION LONGUE DUREE D'UN CAMION POLYBENNE 26 tonnes MOTORISATION THERMIQUE - AMPLIROLL – Equipement Bras 20 tonnes
Description: LOCATION LONGUE DUREE D'UN CAMION POLYBENNE 26 tonnes MOTORISATION THERMIQUE - AMPLIROLL – Equipement Bras 20 tonnes
Identifiant de la procédure: 14bcb5f0-7b22-465e-ba88-4eb4cc46a18b
Identifiant interne: 2026_032
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOCATION LONGUE DUREE D'UN CAMION POLYBENNE 26 tonnes MOTORISATION THERMIQUE - AMPLIROLL – Equipement Bras 20 tonnes
Description: LOCATION LONGUE DUREE D'UN CAMION POLYBENNE 26 tonnes MOTORISATION THERMIQUE - AMPLIROLL – Equipement Bras 20 tonnes
Identifiant interne: 0
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 96 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIRTOM de la Vallée de la Grosne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIRTOM de la Vallée de la Grosne
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SIRTOM de la Vallée de la Grosne
Organisation qui traite les offres: SIRTOM de la Vallée de la Grosne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SIRTOM de la Vallée de la Grosne
Numéro d’enregistrement: 25710283000029
Adresse postale: 16 rue Albert Schmitt
Ville: CLUNY
Code postal: 71250
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Point de contact: Stéphanie TRIBOLLET
Téléphone: +33 385592698
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 25710283000029
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 7b8bd3f0-e7ac-4c79-84d2-e7cce7f353fe - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/07/2026 16:06:26 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 516434-2026
Numéro de publication au JO S: 142/2026
Date de publication: 27/07/2026
