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Maintenance des systèmes de sécurité incendie et des alarmes anti-intrusion des CCI d'Occitanie Groupement de commandes : Maintenance des systèmes de sécurité incendie et des alarmes anti-intrusion des CCI d'Occitanie mel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr adresse : 5 Rue Dieudonné COSTES ...
CCI Occitanie 31701Blagnac cedex l.decambiaire@occitanie.cci.fr 05 62 74 20 20
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Maintenance des systèmes de sécurité incendie et des alarmes anti-intrusion des CCI d'Occitanie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4355598

Date de clôture estimée : 27/03/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/02/19)
19-29354
JOUE (27/02/19)
093190-2019

Département(s) de publication : 31, 11, 12, 30, 32, 34, 46, 66, 82
Annonce No 19-29354
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CCI Occitanie, Numéro national d'identification : CCIR OCCITANIE, 5 Rue Dieudonné COSTES BP 80032, 31701, Blagnac Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 62 74 20 00, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Fax : (+33) 5 62 74 20 20, Code NUTS : FRJ
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.occitanie.cci.fr
Adresse du profil acheteur :
Chambre de Commerce et d''Industrie Territoriale de l''Ariège, Numéro national d'identification : CCIT ARIEGE, 21, cours Gabriel Fauré, 09000, FOIX, F, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Code NUTS : FRJ21, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
Chambre de Commerce et d''Industrie Territoriale de l''Aude, Numéro national d'identification : CCIT AUDE, 3 Boulevard Camille Pelletan, 11890, Carcassonne, F, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Code NUTS : FRJ11, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
EURL DEFI SERVICES, Numéro national d'identification : EURL DEFI SERVICES, 1 Avenue du Forum ZI Croix Sud, 11100, Narbonne, F, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Code NUTS : FRJ11, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
CCIT AVEYRON, Numéro national d'identification : CCIT AVEYRON, 17 rue Aristide Briand BP 3349, 12033, Rodez, F, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Code NUTS : FRJ22, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
Chambre de Commerce et d''Industrie Territoriale du Gard, Numéro national d'identification : CCIT GARD, 12 rue de la République, 30032, Nîmes, F, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Code NUTS : FRJ12, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
Chambre de Commerce et d''Industrie Territoriale de la Haute Garonne, Numéro national d'identification : CCIT HAUTE GARONNE, 2 rue Alsace Lorraine, 31002, Toulouse, F, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Code NUTS : FRJ23, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
Chambre de Commerce et d''Industrie Territoriale du Gers, Numéro national d'identification : CCIT GERS, Place Jean David, 32004, Auch, F, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Code NUTS : FRJ24, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
Chambre de Commerce et d''Industrie Territoriale de l''Hérault, Numéro national d'identification : CCIT HERAULT, 32 Grand''Rue Jean Moulin, 34944, Montpellier, F, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Code NUTS : FRJ13, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
Chmabre de Commerce et d''Industrie Territoriale du Lot, Numéro national d'identification : CCIT LOT, 107 Quai Cavaignac, 46002, Cahors, F, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Code NUTS : FRJ25, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
Chambre de Commerce et d''Industrie Territoriale de la Lozère, Numéro national d'identification : CCIT LOZERE, 16 Boulevard du Soubayran BP 81, 48002, Mende, F, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Code NUTS : FRJ14, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
Chambre de Commerce et d''Industrie Régionale d''Occitanie, Numéro national d'identification : CCIR Occitanie, 5 Rue Dieudonné Costes, 31700, BLAGNAC, F, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Code NUTS : FRJ23, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
SCI Consulaire, Numéro national d'identification : SCI Consulaire, 99 Impasse Adam Smith Batiment B CS 8100, 34477, Pérols, F, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Code NUTS : FRJ13, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
Chambre de Commerce et d''Industrie Territoriale des Hautes Pyrénées, Numéro national d'identification : CCIT HAUTES PYRENEES, Boulevard Kennedy 1 Rue des évadés de France, 65003, Tarbes, F, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Code NUTS : FRJ26, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
Chambre de Commerce et d''Industrie Territoriale des Pyrénées Orientales, Numéro national d'identification : CCIT PYRENEES ORIENTALES, Quai de lattre de Tassigny BP 10941, 66020, Perpignan, F, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Code NUTS : FRJ15, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
SCI MAISON DE LA FORMATION, Numéro national d'identification : SCI MAISON DE LA FORMATION, Quai de Lattre de Tassigny, 66020, Perpignan, F, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Code NUTS : FRJ15, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
Chambre de Commerce et d''Industrie Territoriale du Tarn, Numéro national d'identification : CCIT TARN, Maison de l''Economie 1 Avenue Général Hoche, 81012, Albi, F, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Code NUTS : FRJ27, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
ASL, Numéro national d'identification : ASL, Maison de l''économie 1 Avenue Général Hoche, 81000, Albi, F, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Code NUTS : FRJ27, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
Chambre de Commerce et d''Industrie Territoriale du Tarn et Garonne, Numéro national d'identification : CCIT TARN ET GARONNE, 61 Avenu Léon Gambetta, 82065, MONTAUBAN, F, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Code NUTS : FRJ28, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
SAS CCI FORMATION 82, Numéro national d'identification : SAS CCI FORMATION 82, 61 Avenue Léon Gambetta BP 527, 82000, Montauban, F, Courriel : l.decambiaire@occitanie.cci.fr, Code NUTS : FRJ28, Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=417062&orgAcronyme=l2m
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Institution Consulaire
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Institution consulaire

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Maintenance des systèmes de sécurité incendie et des alarmes anti-intrusion des CCI d'Occitanie
Numéro de référence : 19OCC07G
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Groupement de commandes : Maintenance des systèmes de sécurité incendie et des alarmes anti-intrusion des CCI d'Occitanie
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département de l'Aude
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département de l'Aude
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché.Au terme de cette première période, le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département de l'Aveyron
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département de l'Aveyron
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché.Au terme de cette première période, le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département du Gard
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département du Gard
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché.Au terme de cette première période, le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département de la Haute Garonne
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département de la Haute Garonne
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché.Au terme de cette première période, le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département du Gers
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département du Gers
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché.Au terme de cette première période, le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département de l'Hérault
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département de l'Hérault
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché.Au terme de cette première période, le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département du Lot
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département du Lot
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché.Au terme de cette première période, le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département de la Lozère
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département de la Lozère
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché.Au terme de cette première période, le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département des Hautes Pyrénées
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département des Hautes Pyrénées
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché.Au terme de cette première période, le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département des Pyrénées Orientales
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département des Pyrénées Orientales
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché.Au terme de cette première période, le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département du Tarn
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département du Tarn
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché.Au terme de cette première période, le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département du Tarn et Garonne
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie département du Tarn et Garonne
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché.Au terme de cette première période, le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des alarmes anti intrusion département de l'Aude
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des alarmes anti intrusion département de l'Aude
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché.Au terme de cette première période, le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des alarmes anti intrusion département du Gard
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des alarmes anti intrusion département du Gard
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché.Au terme de cette première période, le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des alarmes anti intrusion département de la Haute Garonne
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des alarmes anti intrusion département de la Haute Garonne
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché.Au terme de cette première période, le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des alarmes anti intrusion département de l'Hérault
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des alarmes anti intrusion département de l'Hérault
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché.Au terme de cette première période, le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des alarmes anti intrusion département des Hautes Pyrénées
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des alarmes anti intrusion département des Hautes Pyrénées
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché.Au terme de cette première période, le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des alarmes anti intrusion département des Pyrénées Orientales
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des alarmes anti intrusion département des Pyrénées Orientales
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché.Au terme de cette première période, le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des alarmes anti intrusion département du Tarn et Garonne
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des alarmes anti intrusion département du Tarn et Garonne
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du marché.Au terme de cette première période, le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Pièce 1 - La " lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants " (formulaire DC1), dûment complété, daté et signé ;Pièce 2* - La " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement " (formulaire DC2), dûment complété ;Pièce 3* - Extrait KBIS datant de moins de 3 mois délivré par le Greffe du Tribunal de Commerce ou le Greffe du Tribunal de Grande Instance statuant en matière commerciale, ou à défaut, un document équivalent, délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente attestant de l'absence de cas d'exclusion du candidat à soumissionner, conformément aux dispositions de l'Article 51-IV du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics ;Pièce 4* - Une Délégation de pouvoirs, établie par la personne juridiquement habilitée à engager le candidat, si la personne qui signe les documents n'est pas mandataire social mentionné dans l'extrait KBIS ;Pièce 5* - Copie du ou des jugements prononcés habilitant le candidat à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du contrat, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Pièce 6* - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Pièce 7* - Attestation d’assurance en cours de validité couvrant les risques professionnels pertinents au regard de l’objet du marché pour lequel l’opérateur économique se porte candidat.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Pièce 8* - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Pièce 9* : - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatPièce 10* : - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratPièce 11* : - APSAD R7 qualifications 17 et F7 SDI et CSMI (pour les lots 1 à 12)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27 mars 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 27 mars 2019 - 14:00 Lieu : Carcassonne
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Laure de CAMBIAIRE, Chargée de mission, service Régional des Achats de la CCIR Occitanie

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Prochain avis Février 2023
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulouse, 68 Rue Raymont IV BP 7007, 31068, Toulouse Cedex07, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional pour le Règlement Amiable des marchés publics - CCIRA de Bordeaux, 103 bis, rue Belleville BP 952, 33063, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 55 66 92 18
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68 Rue Raymond IV BP 7007, 31068, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 février 2019
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