1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Toulon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Appel d'offres pour les prestations d'entretien des espaces verts de la Ville de Toulon en 4 lots
Description: Les prestations d'entretien sont réparties en quatre lots identifiés de la manière suivante : -LOT N°1 : Désherbage et entretien des espaces verts paysagers -LOT N°2 : Traitement phytosanitaire des arbres et des palmiers -LOT N°3 : Débroussaillement réglementaire sur espaces forestiers et naturels. -LOT N°4 : Elagage
Identifiant de la procédure: 5b89594d-3cc0-48e6-b96b-5e1cda225f67
Identifiant interne: 23FS-DCP-0239-L
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes, 77312100 Services de désherbage, 77211300 Services de défrichement
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 427 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le montant total du présent avis correspond au montant Ht de la somme des lots 1, 2, 3 et 4 (soit 349 859,44 euro(s) Ht). Le montant du lot n°1 correspond à la somme de la Bpuf soit (67 634.44 euro(s) Ht) Le montant du lot n°2 correspond à la somme de la Bpuf soit (53 730 euro(s) Ht) Le montant du lot n°3 correspond à la somme de la Bpuf soit (182 120 euro(s) Ht) Le montant du lot n°4 correspond à la somme de la Bpuf soit (46 375 euro(s) Ht) Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Pour le lot 1 : montant minimum annuel : 50.000,00 euro(s) Ttc / montant maximum annuel : 200.000,00 euro(s) Ttc Pour le lot 2 : montant minimum annuel : 40.000,00 euro(s) Ttc / montant maximum annuel : 160.000,00 euro(s) Ttc Pour le lot 3 : montant minimum annuel : 130.000,00 euro(s) Ttc / montant maximum annuel : 390.000,00 euro(s) Ttc Pour le lot 4 : montant minimum annuel : 30.000,00 euro(s) Ttc / montant maximum annuel : 120.000,00 euro(s) Ttc Pour l'ensemble des lots, les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants : critère valeur technique noté sur 12 points et critère prix noté sur 6 points et le critère performances environnementales noté sur 2 points. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) Ces marchés ont été signés le 09/04/2024 et notifiés le 10/04/2024 pour les lots 1, 3 et 4 et le 11/04/2024 pour le lot 2. Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Désherbage et entretien des espaces verts paysagers
Description: Les prestations du Lot 1 relevant de la compétence communale concernent les écoles, les crèches, les centres aérés, les garderies, les cimetières, les parcs et jardins, les aires de jeux, les espaces d'accompagnement de complexes sportifs … (liste non exhaustive)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes, 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes, 77312100 Services de désherbage, 77211300 Services de défrichement
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Pour les 4 lots : l'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Traitement phytosanitaire des arbres et des palmiers
Description: Environ 600 arbres seront traités annuellement principalement sur l'ensemble du périmètre du Lot 2; les arbres traités sont de toutes tailles et de toutes espèces (feuillus, conifères, caducs, palmiers, essences exotiques.) ; les causes de traitement sont principalement liées aux attaques de charançon, de tigre et de chenilles processionnaires du pin
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90922000 Services de lutte contre les parasites, 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes, 77312100 Services de désherbage, 77211300 Services de défrichement
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Pour les 4 lots : l'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Débroussaillement réglementaire sur espaces forestiers et naturels
Description: Le débroussaillement réglementaire s'effectue sur les espaces forestiers et naturels suivants: -terrains communaux dans la zone des 200 m autour des landes, maquis, forêts, tels que définis dans l'arrêté préfectoral du 30 mars 2015 susvisé -bordures des voiries communales situées dans les zones visées ci-dessus -terrains naturels, perrés ou ouvrages d'art, lits et berges des cours d'eau, chemins piétonniers, chemins ruraux et Domaine Forestier Communal Incendie (DFCI) appartenant à la commune, situés sur ou en dehors de la commune, en ville ou en zone forestière
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211300 Services de défrichement, 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes, 77312100 Services de désherbage, 77211300 Services de défrichement
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Pour les 4 lots : l'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Elagage
Description: Les prestations du Lot 4 relevant de la compétence communale concernent les écoles, les crèches, les centres aérés, les garderies, les cimetières, les parcs et jardins, les aires de jeux, les espaces d'accompagnement de complexes sportifs … (liste non exhaustive)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes, 77312100 Services de désherbage, 77211300 Services de défrichement
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Pour les 4 lots : l'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 349 860,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 67 634,44 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024rl37
Titre: Désherbage et entretien des espaces verts paysagers
Date de conclusion du marché: 19/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement LGP JARDINS (Mandataire) / EVEA
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement LGP JARDINS (Mandataire) / EVEA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 53 730,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024rl38
Titre: Traitement phytosanitaire des arbres et des palmiers
Date de conclusion du marché: 19/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 182 120,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024rl39
Titre: Débroussaillement réglementaire sur espaces forestiers et naturels
Date de conclusion du marché: 19/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement CLM ENVIRONNEMENT (mandataire) / SARL SN Provençale Environnement
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement CLM ENVIRONNEMENT (mandataire) / SARL SN Provençale Environnement
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 46 375,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024rl40
Titre: Elagage
Date de conclusion du marché: 19/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Toulon
Numéro d’enregistrement: 21830137200015
Adresse postale: Avenue de la République Cs 71407
Ville: Toulon
Code postal: 83056
Pays: France
Point de contact: Cavanna Robert
Téléphone: 0494363240
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 713498
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CCIRAL
Numéro d’enregistrement: 721504
Adresse postale: Place Félix Baret Cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: 0484354554
Télécopieur: 0484354460
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 130 Allee Du Listral
Ville: Le Thor
Code postal: 13510
Pays: France
Téléphone: 04 86 84 05 15
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Groupement LGP JARDINS (Mandataire) / EVEA
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Lot Lusignan
Ville: Gareoult
Code postal: 83136
Pays: France
Téléphone: 04 94 80 90 77
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: La Bastide Blanche
Ville: Les Mees
Code postal: 04190
Pays: France
Téléphone: 04 92 34 31 33
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Groupement CLM ENVIRONNEMENT (mandataire) / SARL SN Provençale Environnement
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 213 Rue De La Montagne
Ville: Frejus
Code postal: 83600
Pays: France
Téléphone: 09 54 47 57 24
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2899029e-b9da-42dc-a34f-dcc7c69d889b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/04/2024 10:16:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 222088-2024
Numéro de publication au JO S: 74/2024
Date de publication: 15/04/2024
