1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Aéroport de Toulouse-Blagnac
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités aéroportuaires
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travail temporaire
Description: Le présent marché a pour objet la mise en place du nouvel Accord-Cadre ayant pour finalité la prestation de travail temporaire pour répondre aux besoins en personnel d'ATB. Ces prestations concernent principalement le remplacement ponctuel de personnel, le renfort d'équipes en période de forte activité ou pour des missions spécifiques, dans les divers métiers aéroportuaires.
Identifiant de la procédure: 73e3161c-8a42-44e8-b920-61a60c20694e
Identifiant interne: 2025-01-01-SPC
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bat la passerelle
Ville: BLAGNAC
Code postal: 31703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travail temporaire cadres
Description: Ce lot concerne la mise à disposition de personnel intérimaire de niveau cadre pour l'Aéroport Toulouse-Blagnac (ATB). Il couvre les besoins ponctuels en personnel d'encadrement, de gestion de projet, ou d'expertise fonctionnelle dans divers domaines (finance, ressources humaines, ingénierie, exploitation, etc.).
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: bat la passerelle
Ville: Blagnac
Code postal: 31703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Deux reconductions possibles d'un an, soit une durée totale de 5 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La prestation comprend la recherche, la sélection et la mise à disposition de personnel temporaire adapté aux besoins de l'Aéroport Toulouse-Blagnac, ainsi que la gestion administrative des missions, le suivi de leur bon déroulement, et la fourniture de reportings réguliers. Le titulaire s'engage à proposer des profils qualifiés dans des délais maîtrisés, à assurer le remplacement en cas d'indisponibilité, et à respecter les obligations légales et les engagements de qualité. Cf spécifications techniques Annexe 1 pour plus de détails.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Capacité juridique et financière Documents à fournir : -Lettre de candidature dument complétée -Extrat Kbis ou équivalent de moins de 6 mois -Attestation d'assurance RC précisant niveaux et limites de garantie -Ensemble de certificats fiscaux et sociaux exigibles de moins de 6 mois -Pouvoir de la personne habilitée pour engager la (les) société(s) (y compris en cas de groupement) -Déclaration sur les 3 dernières années indiquant effectif, CA global, et précision sur le CA des services concernés par le contrat -Bilan et compte de résultats des 3 dernières années -Les certificats de qualifications professionnelles : la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère: Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description: Evaluation des moyens humains et techniques dont dispose le candidat Documents à fournir : -Présentation synthétique de l'entreprise -Note détaillée des moyens humains -Note détaillée des moyens techniques
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère: Références sur des services spécifiés
Description: Expérience et références Documents à fournir : -La présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du contrat en indiquant notamment le montant, la date et le destinataire, public ou privé.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 10
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 13/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: NA
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: NA
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Greffe du TGI de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Aéroport de Toulouse-Blagnac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de grande instance de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Travail temporaire non-cadres
Description: Ce lot concerne la mise à disposition de personnel intérimaire non-cadre pour l'Aéroport Toulouse-Blagnac (ATB). Il couvre les besoins en personnel administratif, technique, logistique ou d'exploitation, pour des missions temporaires liées à des remplacements, des surcroîts d'activité ou des besoins opérationnels spécifiques.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: bat la passerelle
Ville: Blagnac
Code postal: 31703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Deux reconductions possibles d'un an, soit une durée totale de 5 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La prestation comprend la recherche, la sélection et la mise à disposition de personnel temporaire adapté aux besoins de l'Aéroport Toulouse-Blagnac, ainsi que la gestion administrative des missions, le suivi de leur bon déroulement, et la fourniture de reportings réguliers. Le titulaire s'engage à proposer des profils qualifiés dans des délais maîtrisés, à assurer le remplacement en cas d'indisponibilité, et à respecter les obligations légales et les engagements de qualité. Cf spécifications techniques Annexe 1 pour plus de détails.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Capacité juridique et financière Documents à fournir : -Lettre de candidature dument complétée -Extrat Kbis ou équivalent de moins de 6 mois -Attestation d'assurance RC précisant niveaux et limites de garantie -Ensemble de certificats fiscaux et sociaux exigibles de moins de 6 mois -Pouvoir de la personne habilitée pour engager la (les) société(s) (y compris en cas de groupement) -Déclaration sur les 3 dernières années indiquant effectif, CA global, et précision sur le CA des services concernés par le contrat -Bilan et compte de résultats des 3 dernières années -Les certificats de qualifications professionnelles : la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère: Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description: Evaluation des moyens humains et techniques dont dispose le candidat Documents à fournir : -Présentation synthétique de l'entreprise -Note détaillée des moyens humains -Note détaillée des moyens techniques
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère: Références sur des services spécifiés
Description: Expérience et références Documents à fournir : -La présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du contrat en indiquant notamment le montant, la date et le destinataire, public ou privé.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 10
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 13/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: NA
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: NA
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Greffe du TGI de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Aéroport de Toulouse-Blagnac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de grande instance de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Aéroport de Toulouse-Blagnac
Numéro d’enregistrement: 49329240300018
Adresse postale: CS 90 103
Ville: BLAGNAC cedex
Code postal: 31703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: M.EL MALKI
Téléphone: 05 61 42 44 07
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 173 101 114 00499
Adresse postale: 2 allées jules guesde
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 8ea0b2e6-9ab4-43c8-a9c3-39d3e2dcb87c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 14/05/2025 21:50:03 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 317273-2025
Numéro de publication au JO S: 94/2025
Date de publication: 16/05/2025
