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A proximité de Le Mans 72000 Sarthe
Acheteur : Département de la Sarthe
SECRÉTARIAT DU SERVICE JURIDIQUE ET COMMANDE PUBLIQUE
hôtel du département, place Aristide-Briand
72072 Le Mans
Tel : +33 243547266
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 09/06/2023  
Secteurs d'activité
Plantation d'arbres par ensemencement.

Plantation d'arbres, de jeunes plants champêtres et autres végétaux pour le Département de la Sarthe - Centre Sarthe

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 16/05/2023
BOAMP - 23-67323
Avis d’attribution : Référence : 23-109959

Département(s) de publication : 72
Annonce No 23-67323
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
DEPARTEMENT DE LA SARTHE
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
22720002900014
Ville :
Le Mans
Code Postal :
72072
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 72

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1291464
Identifiant interne de la consultation :
23as-Dtadd-3240-P
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Secrétariat du Service Juridique et Commande Publique
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
+33 243547266

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
* La présentation d'une liste de références significatives dans de travaux de même nature, effectuées au cours des cinq dernières années, attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations de l'accord-cadre, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
9 juin 2023 - 11:30
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteurs habilités à passer les marchés à bons de commande
Critères d'attribution :
La valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation) : 40%Le prix des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) : 30%Le délai d'exécution (voir détail dans le règlement de la consultation) : 20%Les performances en matière de protection de l'environnement (voir détail dans le règlement de la consultation) : 10%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Plantation d'arbres, de jeunes plants champêtres et autres végétaux pour le Département de la Sarthe - Centre Sarthe
Code CPV principal
Descripteur principal : 77211600
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée définie aux articles R2123-1, R2123-4 et R2123-5 du Code de la Commande publique.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum mais avec maximum exécutés par émission de bons de commande suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.Le maximum est fixé à 150 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord-cadre.L'accord-cadre débutera à compter de sa notification et se terminera le 31 mars 2024
Lieu principal d'exécution du marché :
Centre Sarthe 72000 - Sarthe
Durée du marché (en mois) :
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Végétaux

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Depuis le 1er octobre 2018, l'offre électronique est obligatoire. En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres. Seul le candidat retenu devra obligatoirement se doter d'une signature électronique pour signer l'accord-cadre.***pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module " Correspondre avec l'acheteur " de la plate-forme www.sarthe-marchespublics.fr.En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du Service Juridique et Commande Publique au 02.43.54.72.66.Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres
Date d'envoi du présent avis :
16 mai 2023
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