A proximité de Marseille 13235 Bouches Du Rhone
Acheteur : RTM - Régie des Transports Métropolitains
80, Boulevard du Métro
13013 Marseille
Tel : 0491105225
  Reste 28 jours - Date de clôture estimée : 04/08/2025  
2 Lots
Lot 1
Lot n°1 Prestation de transport de marchandises et d'engins sur le secteur de la RTM
Lot 2
Lot n°2 Prestation de levage de marchandises et d'engins sur le secteur de la RTM
Secteurs d'activité
Services d'installation de matériel de levage.
Services de transport routier.

Prestation de transport et de levage de marchandises et d'engins sur le secteur de la RTM (2 lots)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/07/2025
JOUE - 436876-2025
436876-2025 - Mise en concurrence
France – Services de transport routier – Prestation de transport et de levage de marchandises et d'engins sur le secteur de la RTM (2 lots)
OJ S 126/2025 04/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRTM - Régie des Transports Métropolitains
Adresse électroniquemarchespublics@rtm.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatriceServices de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestation de transport et de levage de marchandises et d'engins sur le secteur de la RTM (2 lots)
DescriptionLa consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 : Prestations de transport de marchandises et d'engins sur le secteur de la RTM. - Lot n°2 : Prestations de levage de marchandises et d'engins sur le secteur de la RTM. Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, le lot n°1 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée initiale (2 ans), à savoir : 200 000 Euros HT. Pour les deux périodes de reconduction (3 ans) le montant maximum d'engagement est de 300 000 Euros HT. Le lot n°2 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée initiale (2 ans), à savoir : 300 000Euros HT. Pour les deux périodes de reconduction (3 ans) le montant maximum d'engagement est de 450 000Euros HT. Il s'agit de marchés publics de services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier. La durée initiale de chaque contrat est de 2 ans à compter de la date d'émission du 1er bon de commande. Ils sont reconductibles de manière tacite 2 fois, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée de 3 ans, soit une durée potentielle maximale de 8 ans. Les contrats peuvent faire l'objet d'une reconduction anticipée en cas d'atteinte du montant maximal d'engagement attaché à chaque période. En application de l'article R2112-4 du Code, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du contrat. Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature » joint en annexe de l'AAPC. Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.
Identifiant de la procédure6f291b06-2f1f-419e-ad61-cf61a5bff851
Identifiant interneAffaire N°2025045
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51511100 Services d'installation de matériel de levage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1 Prestation de transport de marchandises et d'engins sur le secteur de la RTM
DescriptionLes prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence.
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.3.
Durée estimée
Durée8 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLes candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. La durée initiale de chaque contrat est de 2 ans à compter de la date d'émission du 1er bon de commande. Ils sont reconductibles de manière tacite 2 fois, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée de 3 ans, soit une durée potentielle maximale de 8 ans. Les contrats peuvent faire l'objet d'une reconduction anticipée en cas d'atteinte du montant maximal d'engagement attaché à chaque période. En application de l'article R2112-4 du Code, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du contrat. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomLe chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées)
DescriptionPour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement de la consultation "Phase candidature", joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence. Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures.

Critère
TypeAutre
NomLe formulaire DC1 « Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants », (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises).

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomUne liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionLa Valeur technique (34%), appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 2 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (50%) : Pertinence des moyens matériels mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). - Sous-critère 2 (50%) : Optimisation des délais d'exécution et des périodes d'intervention (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique).
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution34,00
Critère
TypePrix
DescriptionLes prix (66%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE).
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution66,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.achatpublic.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation04/08/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratPas de code d'obligation d'exécution
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéEn cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, il est précisé que le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code.
Montage financierLes dispositions relatives à l'avance et aux acomptes sont précisées dans le Règlement de la consultation "Phase candidature" joint au présent Avis d'appel public à la concurrence.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursRTM - Régie des Transports Métropolitains
Informations relatives aux délais de recours: Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Administratif de Marseille: 31 rue Jean-François Leca - 13002 MARSEILLE Organe chargé des procédures de médiation : Le Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales, Place Félix-Baret CS 80001 Marseille cedex 6, F - 13282 Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui reçoit les demandes de participationRTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui traite les offresRTM - Régie des Transports Métropolitains
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot n°2 Prestation de levage de marchandises et d'engins sur le secteur de la RTM
DescriptionLes prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence.
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 51511100 Services d'installation de matériel de levage
5.1.3.
Durée estimée
Durée8 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLes candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. La durée initiale de chaque contrat est de 2 ans à compter de la date d'émission du 1er bon de commande. Ils sont reconductibles de manière tacite 2 fois, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée de 3 ans, soit une durée potentielle maximale de 8 ans. Les contrats peuvent faire l'objet d'une reconduction anticipée en cas d'atteinte du montant maximal d'engagement attaché à chaque période. En application de l'article R2112-4 du Code, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du contrat. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomLe chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées)
DescriptionPour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement de la consultation "Phase candidature", joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence. Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures.

Critère
TypeAutre
NomLe formulaire DC1 « Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants », (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises).

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomUne liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionLa Valeur technique (34%), appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 2 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (50%) : Pertinence des moyens matériels mis en oeuvre pour l'exécution des prestations (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). - Sous-critère 2 (50%) : Optimisation des délais d'exécution et des périodes d'intervention (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique).
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution34,00
Critère
TypePrix
DescriptionLes prix (66%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE).
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution66,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.achatpublic.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation04/08/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratPas de code d'obligation d'exécution
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéEn cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, il est précisé que le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code.
Montage financierLes dispositions relatives à l'avance et aux acomptes sont précisées dans le Règlement de la consultation "Phase candidature" joint au présent Avis d'appel public à la concurrence.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursRTM - Régie des Transports Métropolitains
Informations relatives aux délais de recours: Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Administratif de Marseille: 31 rue Jean-François Leca - 13002 MARSEILLE Organe chargé des procédures de médiation : Le Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales, Place Félix-Baret CS 80001 Marseille cedex 6, F - 13282 Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui reçoit les demandes de participationRTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui traite les offresRTM - Régie des Transports Métropolitains
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielRTM - Régie des Transports Métropolitains
Numéro d’enregistrementRTM
Adresse postaleSiège social de la RTM: 79, boulevard de Dunkerque
VilleMarseille
Code postal13235
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Point de contactRégie des Transports Métropolitains (RTM) - Département Commande Publique 80, boulevard du Métro 13013 Marseille
Adresse électroniquemarchespublics@rtm.fr
Téléphone0491105225
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis00bb847d-2731-4bca-8c9d-7a1678317f86  -  02
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis17
Date d’envoi de l’avis02/07/2025 16:32:16 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis436876-2025
Numéro de publication au JO S126/2025
Date de publication04/07/2025