Centrale des marchés
France-Billère: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Fournitures Achat Pyrénées-Atlantiques FR615 Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de pre...
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques 64141Billère 0559725011
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France-Billère: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1000013

Date de clôture estimée : 15/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/03/14)
78204-2014
I.1) 64141
M. Bernadotte Bertil
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
FRANCE
Billère Cedex
129 avenue Jean Mermoz – BP 366, 64 avenue Jean Biray
+33 559725015
DGAAEE – service infrastructures – parc routier
+33 559725011

Adresse(s) internet:

http://www.cg64.fr

http://www.eadministration64.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
64141
M. Dupouy Lilian
+33 559725010
Billère Cedex
129 avenue Jean Mermoz – BP 366
Département des Pyrénées-Atlantiques
DGAAEE – service infrastructures – parc Routier
+33 559725011

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
64141
M. Dupouy Lilian
https://www.eadministration64.fr
+33 559725010
Billère Cedex
129 avenue Jean Mermoz – BP 366
Département des Pyrénées-Atlantiques
DGAAEE – service infrastructures – parc Routier
+33 559725011

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
64058
Département des Pyrénées-Atlantiques
https://www.eadministration64.fr
Pau Cedex 9
64 avenue Jean Biray
Dgaafjil – pôle des marchés publics


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Autorité régionale ou locale
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Services généraux des administrations publiques
Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Fournitures
Achat
Pyrénées-Atlantiques
FR615


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Accord-cadre avec un seul opérateur
Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers, les véhicules utilitaires, les poids lourds, les tracteurs agricoles et les engins de TP du Département des Pyrénées-Atlantiques et du service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Atlantiques – groupement de commandes entre le département des Pyrénées-Atlantiques et le service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Atlantiques.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: oui
description de ces options: Le délai d'exécution de l'ensemble des lots débutera à compter de la notification des marchés aux titulaires et jusqu'au 31 décembre 2014. Les marchés pourront faire l'objet de 3 reconductions.

Information sur les options
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Pièces pour véhicule industriel de type "Renault".
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pièces pour véhicule industriel de type "Mercedes".
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pièces pour véhicule industriel de type "Iveco".
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pièces pour véhicule industriel de type "Man".
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pièces pour véhicule industriel adaptable de 1ère monte.
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pièces pour tracteur de type "John Deere".
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pièces pour tracteur de type "Renault – claas".
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pièces pour épareuses de Type "Noremat".
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pièces pour épareuses de type "SMA".
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pièces pour épareuses de type "Rousseau".
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Filtres adaptables de 1ère monte pour l'ensemble de la flotte.
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pièces pour matériel de signalisation.
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Chaîne à neige.
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Acier pour les engins de déneigement.
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pièces d'usure pour épareuses.
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Consommables d'atelier (visserie-abrasifs-forêts-colliers-pompe à graisse-soufflette-mètre-raclette-...) utiles pour l'entretien de la flotte.
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pièces pour véhicules légers et véhicules utilitaires légers de type "Renault".
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pièces pour véhicules légers et véhicules utilitaires légers de type "Citroën".
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pièces pour véhicules légers et véhicules utilitaires légers de type "Peugeot".
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pièces pour véhicules légers et véhicules utilitaires légers de type "Ford".
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pièces pour véhicules légers et véhicules utilitaires légers de type "Fiat".
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pièces pour véhicules légers et véhicules utilitaires légers adaptables de 1ère monte.
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pièces détachées pour véhicules légers et véhicules utilitaires légers de type "Land Rover".
Description succincte
2)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Une avance de 5 % est versée au titulaire sauf indication contraire portée dans l'acte d'engagement (article 87 du code des marchés publics). Le versement de cette avance est toutefois conditionnée à la constitution préalable d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance conformément aux dispositions de l'article 89 du code des marchés publics. Le titulaire pourra substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire.
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Crédits départementaux – imputation budgétaire : chapitre 11 nature 60632 fonction 60 pour le Conseil général des Pyrénées-Atlantiques et chapitre 011 nature 60632 pour le SDIS 64. Les fournitures seront réglées par application des prix unitaires du catalogue constructeur. Tous les prix seront révisables. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Le marché passé par lots séparés pourra être attribué soit à un fournisseur unique soit avec des fournisseurs groupés. En cas de groupement conjoint le mandataire du groupement sera solidaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics. La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. Le candidat produit si nécessaires les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires réalisé au cours des trois dernières années concernant les prestations objet du dit marché.
Capacité économique et financière
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
La présentation d'une liste de prestations similaires à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) 1. Prix. Pondération 80
2. Délai de livraison. Pondération 20

Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) piecesdetachees
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 15.4.2014 - 16:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) www.eadministration64.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.3.2014.

Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) 64010
+33 559849440
Pau Cedex
Villa Noulibos – 50 cours Lyautey – BP 543
Tribunal administratif de Pau
+33 559024993

Organe chargé des procédures de médiation

33077
4 B esplanade Charles-de-Gaulle
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Bordeaux Cedex


Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) 64010
+33 559849440
Pau Cedex
Villa Noulibos – 50 cours Lyautey – BP 543
Greffe du tribunal administratif de Pau
+33 559024993
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 4.3.2014
Date d’envoi du présent avis:
Chargement en cours...

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00