A proximité de Bièvres 91570 Essonne
Acheteur : Commune de Bièvres
91570 Bievres
Tel : 0169353171
  Reste 37 jours - Date de clôture estimée : 12/11/2024  
3 Lots
Lot 1
Balayage et nettoyage de la voirie
Lot 2
Nettoyage des rues, ilotiers, collecte des corbeilles et cendriers, et distributeur des sacs d'hygiènes
Lot 3
Marché forain
Secteurs d'activité
Services de nettoyage.
Services de balayage des rues.

Prestations de balayage et de nettoyage voirie

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/10/2024
JOUE - 591470-2024
591470-2024 - Mise en concurrence
France – Services de balayage des rues – Prestations de balayage et de nettoyage voirie
OJ S 192/2024 02/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Bièvres
Adresse électroniquejuridique-marches@bievres.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de balayage et de nettoyage voirie
DescriptionPrestations de balayage et de nettoyage voirie
Identifiant de la procédure849c04e6-b0ba-4375-9ce7-a2d6d84a7edd
Identifiant interneAOO 2024-02
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90612000 Services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBIEVRES
Code postal91570
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
FailliteLes motifs d'exclusion sont indiqués dans le DCE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Balayage et nettoyage de la voirie
Description: Balayage et nettoyage de la voirie
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90612000 Services de balayage des rues
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BIEVRES
Code postal: 91570
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 08:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Bièvres
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Bièvres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participationCommune de Bièvres
Organisation qui traite les offresCommune de Bièvres
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Nettoyage des rues, ilotiers, collecte des corbeilles et cendriers, et distributeur des sacs d'hygiènes
Description: Nettoyage des rues, ilotiers, collecte des corbeilles et cendriers, et distributeur des sacs d'hygiènes
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BIEVRES
Code postal: 91570
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 08:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Bièvres
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Bièvres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Marché forain
Description: Installation et nettoyage Marché forain
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Paris  
Ville: BIEVRES
Code postal: 91570
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 08:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Bièvres
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Bièvres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participationCommune de Bièvres
Organisation qui traite les offresCommune de Bièvres
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Bièvres
Numéro d’enregistrement: 21910064100014
Adresse postale: PLACE DE LA MAIRIE  
Ville: BIEVRES
Code postal: 91570
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Service juridique et commande publique
Adresse électronique: juridique-marches@bievres.fr
Téléphone: 0169353171
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6ee3dffd-3e70-42b6-a843-c48fb9a447a2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 17:49:49 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 591470-2024
Numéro de publication au JO S: 192/2024
Date de publication: 02/10/2024
Source de l'annonce : https://achatpublic.com