Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
23four03 - accord cadre à bons de commande relatif à la fourniture d'équipements de matériels sportifs pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée
l'Accord cadre a pour objet la fourniture de divers matériels, appareils et fournitures pour la pratique d'activités sportives, de loisirs et de plein air y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l'apprentissage de toutes activités sportives et destinés à l'ensemble des équipements sportifs et / ou de loisirs et / ou scolaires, de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Il prend en compte également la fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public. Des prestations à titre accessoire de pose, dépose, test font également l'objet de la consultation. Cet accord cadre concerne enfin le contrôle en charge des buts de basket, football, handball et hockey sur gazon ou en salle conformément au décret du 4 juin 1996 et à la circulaire du 23 décembre 1996
fourniture de buts, filets, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers machines, et accessoires pour la pratique du sport avec pose, dépose, tests et fourniture de produits et accessoires de traçage
territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
l'Accord cadre a pour objet la fourniture de divers matériels, appareils et fournitures pour la pratique d'activités sportives, de loisirs et de plein air y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l'apprentissage de toutes activités sportives et destinés à l'ensemble des équipements sportifs et / ou de loisirs et / ou scolaires, de la Métropole TPM. Il prend en compte également la fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public. Des prestations à titre accessoire de pose, dépose, test font également l'objet de la consultation. Cet accord cadre concerne enfin le contrôle en charge des buts de basket, football, handball et hockey sur gazon ou en salle. Le titulaire du lot considéré devra également prendre en charge l'assistance d'un coordinateur ou conseiller pour la mise en service d'appareils spécifiques ainsi que la formation du personnel le cas échéant pour une bonne utilisation
clause de réexamen : art 1.8 RC
financement : Art 3.2 RC
Notation : art 7.2 rc
lot 1 : Montant estimatif de 84 464.47 euros HT (Bpufvdenc), étant précisé que le montant des prestations de l'accord-cadre pour la durée totale du marché est défini comme suit : Min = 40 000 euros HT ; Max = 600 000 euros (H.T.).
fourniture de petits matériels et de consommables de sports
territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public. Des prestations à titre accessoire de pose, dépose, test font également l'objet de la consultation. Cet accord cadre concerne enfin le contrôle en charge des buts de basket, football, handball et hockey sur gazon ou en salle conformément au décret du 4 juin 1996 et à la circulaire du 23 décembre 1996
clause de réexamen : Art 1.8 RC
financement : Art 3.2 RC
Notation : art 7.2 rc
lot 2 : Montant estimatif de 30 062.62 euros HT (Bpufvdenc), étant précisé que le montant des prestations de l'accord-cadre pour la durée totale du marché est défini comme suit : Min = 20 000 euros HT ; Max = 240 000 euros (H.T.).
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
fourniture de buts, filets, poteaux, périmètre de sécurité, mobiliers machines, accessoires pour la pratique du sport avec pose, dépose et tests et fourniture de produits et accessoires de traçage
Section V: Attribution du marché
fourniture de petits matériels et de consommables de sports
Section VI: Renseignements complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme, à compter du 30/01/2024 ou de la date de notification si ultérieure au 30/01/2024.
Signature du contrat Lot 1 le 07/12/2023
signature du contrat Lot 2 le 07/12/2023
date de notification Lot 1 : 08/12/2023
date de notification Lot 2 : 08/12/2023
lot 1 : Montant estimatif attribué pour 4 ans ferme = 84 464.47 euros ht (bpuf valant Denc)
Lot 2 : Montant estimatif attribué pour 4 ans ferme = 30 062.62 euros ht (bpuf valant Denc)
Montant total pour les deux lots sur 4 ans ferme = 840 000 euros (H.T.).
- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
