1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ESID Metz
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix pour la livraison de fournitures et de matériaux en vue d'opérations de travaux - Département de l'AUBE (10)
Description: Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du cahier des clauses particulières. (CCP) Elles comprennent notamment la livraison de sables, terre végétale, chaux, ciments, ragréages, bétons, géotextiles, bâches, élements en BA.
Identifiant de la procédure: 2ee9b5f5-4876-4bde-8cf9-315e3212b76d
Avis précédent: 562105-2023
Identifiant interne: DAF_2023_000607
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix pour la livraison de fournitures et de matériaux en vue d'opérations de travaux - Département de l'AUBE (10)
Description: Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du cahier des clauses particulières. (CCP) Elles comprennent notamment la livraison de sables, terre végétale, chaux, ciments, ragréages, bétons, géotextiles, bâches, élements en BA.
Identifiant interne: DAF_2023_000607
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de un an à compter de sa date de notification. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera reconduit une fois pour une période de un an, par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder deux années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché: ESID Metz
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS CHAPLAIN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAS CHAPLAIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23-ESID-1300191956
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/12/2023
Date de conclusion du marché: 13/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: ESID Metz
8. Organisations
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS CHAPLAIN
Numéro d’enregistrement: 30202132400025
Ville: VINETS
Pays: France
Téléphone: 0325678001
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ESID Metz
Numéro d’enregistrement: 13000160200373
Ville: METZ
Pays: France
Téléphone: 0326262290
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: 175100056000019
Ville: Châlons-en-Champagne
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3c2670e0-b9ee-4694-a893-d58d7127d541 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 23/04/2024 14:56:38 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 244811-2024
Numéro de publication au JO S: 81/2024
Date de publication: 24/04/2024
