Centrale des marchés
Transport, tri et traitement des déchets récupérés sur la commune de Biarritz La consultation concernait la transport, le tri et le traitement des déchets récupérés sur la commune de Biarritz, après déclaration sans suite de la procédure préalablement lancée. La consultation...
Ville de Biarritz 64202Biarritz marche@biarritz.fr
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Archive

Transport, tri et traitement des déchets récupérés sur la commune de Biarritz

Marché public ou privé
Référence du marché : 5819542

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (05/01/21)
003045-2021
BOAMP (02/01/21)
20-158767

Département(s) de publication : 64
Annonce No 20-158767
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Biarritz, 12 avenue Edouard VII - B.P. 58, 64202, Biarritz, F, Téléphone : (+33) 5 59 41 39 69, Courriel : marche@biarritz.fr, Code NUTS : FRI15
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://ville.biarritz.fr
Adresse du profil acheteur : https://demat-ampa.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Transport, tri et traitement des déchets récupérés sur la commune de Biarritz
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La consultation concernait la transport, le tri et le traitement des déchets récupérés sur la commune de Biarritz, après déclaration sans suite de la procédure préalablement lancée. La consultation était décomposée en 7 lots.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Transport, tri et traitement des déchets récupérés sur la commune de Biarritz
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transport, tri et traitement des déchets industriels banals
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transport, tri et traitement des déchets industriels banals
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité technique au vu du mémoire technique / Pondération : 50
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE facultative portant sur la mise en place d'un portail numérique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transport, tri et traitement des déchets verts
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transport, tri et traitement des déchets verts
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique au vu du mémoire technique / Pondération : 50
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE facultative portant sur la mise en place d'un portail numérique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transport, tri et traitement des gravats
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90512000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transport, tri et traitement des déchets verts
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique au vu du mémoire technique / Pondération : 50
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE facultative portant sur la mise en place d'un portail numérique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transport, tri et traitement des déchets de plage
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transport, tri et traitement des déchets verts
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique au vu du mémoire technique / Pondération : 50
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE facultative portant sur la mise en place d'un portail numérique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transport, tri et traitement des déchets de balayage
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transport, tri et traitement des déchets de balayage
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique au vu du mémoire technique / Pondération : 50
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE facultative portant sur la mise en place d'un portail numérique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transport et traitement des déchets de bois
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transport et traitement des déchets de bois
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique au vu du mémoire technique / Pondération : 50
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE facultative portant sur la mise en place d'un portail numérique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transport des déchets industriels dangereux
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transport des déchets industriels dangereux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique au vu du mémoire technique / Pondération : 50
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE facultative portant sur la mise en place d'un portail numérique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 047-111430 du 06/03/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2020-106
Lot nº : 1
Intitulé : transport, tri et traitement des déchets industriels banals
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ETCHEVERRY MINDURRY, 64200, Bassussarry, F, Code NUTS : FRI15
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 205 200
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2020-107
Lot nº : 3
Intitulé : transport, tri et traitement des gravats
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ETCHEVERRY MINDURRY, 64200, Bassussarry, F, Code NUTS : FRI15
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 7 089
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2020-108
Lot nº : 4
Intitulé : transport, tri et traitement des déchets de plage
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SUEZ RV SUD OUEST, 33612, Canejan, F, Code NUTS : FRI12
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 147 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2020-109
Lot nº : 5
Intitulé : Transport, tri et traitement des déchets de balayage
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SUEZ RV SUD OUEST, 33612, Canejan, F, Code NUTS : FRI12
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 136 800
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2020-110
Lot nº : 7
Intitulé : Transport et traitement des déchets industriels dangereux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CHIMIREC DARGELOS, 40400, Tartas, F, Code NUTS : FRI13
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 13 058
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le lot no2 &Quot;Transport, tri et traitement des déchets verts" a été déclaré sans suite en application de l'article R.2185-1 du Code de la commande publique, afin d'apporter des modifications au cahier des charges en matière environnementale. Une consultation sera prochainement relancée sur la base d'un cahier des charges modifié. Concernant les lots 1,3,4,5 et 7, la valeur des marchés attribués est calculé au regard du tonnage moyen sur les trois années du marché (reconductions comprises)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Pau, 50 Cours Lyautey - B.P. 543, 64010, Pau Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 59 84 94 40, Courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr, Adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voies de recours : - Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative- Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
31 décembre 2020
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