Centrale des marchés
Vérification des installations techniques dans les bâtiments de la ville de Bezons LOT 1 : Vérifications des installations électriques, LOT 2 : Vérification des installations de gaz Organisme : Ville de Bezons CS 30122 95875 bezons FR Téléphone : 0134265066 ; Fax : 0130763291 Intitulé : Vérification des installations techniques dans les bâtiments de la ville de...
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Vérification des installations techniques dans les bâtiments de la ville de Bezons LOT 1 : Vérifications des installations électriques, LOT 2 : Vérification des installations de gaz

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1098007

Date de clôture estimée : 16/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (23/05/14)

Organisme : Ville de Bezons CS 30122 95875 bezons FR Téléphone : 0134265066 ; Fax : 0130763291

Intitulé : Vérification des installations techniques dans les bâtiments de la ville de Bezons LOT 1 : Vérifications des installations électriques, LOT 2 : Vérification des installations de gaz

Objet : Vérification des installations techniques dans les bâtiments de la ville de Bezons LOT 1 : Vérifications des installations électriques, LOT 2 : Vérification des installations de gaz

Référence : PA 14/12

Procédure : Procédure adaptée

Type de marché : Services

Lieu d'exécution : Val-d'Oise (95)

Date d'ouverture de la salle : 22/05/2014 17:10:28

Date limite de dépôt des plis : 16/06/2014 12:00:00

Lots : Lot 1 : Vérifications des installations électriques Lot 2 : Vérification des installations de gaz

Description : Caractéristiques principales : La prestation, objet du présent marché, sont soumises aux dispositions suivantes : : Arrêté du 19 janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services - NOR: ECEM0816423A, JORF n. 0066 du 19 mars 2009, et son annexe CCAG. - Fournitures Courantes et Services Le présent marché est passé en procédure adaptée, article 28 et 77 du Code des Marchés Publics, seuil inférieur à 90 000 euro(s) HT. Il est composé de deux lots séparés, chacun des lots pouvant être attribué à un opérateur économique distinct : LOT 1 : Vérifications des installations électriques, LOT 2 : Vérification des installations de gaz. Le montant global des commandes passées dans le cadre du présent marché ne pourra excéder son seuil de passation, soit un montant de 90 000 euros hors taxes sur l'ensemble des 2 lots et sur sa durée totale. Le marché est soumis à l'AMP de l'OMC Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat). Lieu d'execution : Ville de Bezons 95870 Bezons Lieu de livraison : Ville de Bezons 95870 Bezons Modalités de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, après vérification par la personne responsable. Les prestations seront financées dans le cadre du budget de la ville de Bezons et feront l'objet d'un mandat administratif

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