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Prestations techniques pour les voeux municipaux 2016 Acheteur public Ville de Bezons CS 30122 95875 bezons FR Téléphone : 0134265066 ; Fax : 0130763291 Informations générales Référen...
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Prestations techniques pour les voeux municipaux 2016

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796336

Date de clôture estimée : 14/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (05/12/15)
Acheteur public
Ville de Bezons
CS 30122
95875 bezons FR
Téléphone : 0134265066 ; Fax : 0130763291
Informations générales
Référence de la consultationNF15/12
Mise en ligne04/12/2015 16:38:10
Mode de passationProcédure adaptée
Catégorie de marchéServices
Classe d'activitéClasse 74 : Services fournis principalement aux entreprises
DépartementVal-d'Oise (95)
Date limite des offres14/12/2015 12:00:00
Objet de la consultation

Prestations techniques pour les voeux municipaux 2016

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
Informations complémentaires
Caractéristiques principales :
Le présent marché est un marché concernant la réalisation de prestations techniques nécessaires à la tenue de v ux municipaux destinés aux acteurs locaux qui auront lieu le 6 janvier 2016. Le marché est passé en procédure adaptée (article 28 du Code des marchés publics), seuil inférieur à 50 000 euro(s) HT, et couvert par l'Accord sur les marchés publics de l'OMC


Quantités :
Les prestations concernées par cet acte d'engagement seront rémunérées par application des prix forfaitaires mentionnés au détail du prix global et forfaitaire annexé au présent document ainsi qu'au bordereau des prix pour les prestations déclenchées sur bon de commande et facturées au réalisé


Lieu d'execution :
6 avenue G. Peri
95870 Bezons


Lieu de livraison :
6 avenue G. Peri
95870 Bezons


Le marché démarrera à compter de sa notification pour s'achever le 7 janvier 2016 la dépose et la remise en état du site


Modalités de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, après vérification par la personne responsable. Les prestations seront financées dans le cadre du budget de la ville de Bezons et feront l'objet d'un mandat administratif. Les factures relatives au présent marché devront être adressées à : VILLE DE BEZONS Service Comptabilité 6 avenue Gabriel Péri CS 30 122 - 95875 Bezons


Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
Le soumissionnaire devra indiquer la nature juridique du groupement qui le lie à ses partenaires, les éventuels sous-traitants et les modalités de règlement conformément à la législation en vigueur. Le soumissionnaire peut sous-traiter l'exécution de certaines parties de son marché, sous réserve de l'acceptation du ou des sous-traitants par le Maître d'Ouvrage et de l'agrément par lui des conditions de paiement de chaque sous-traitant. L'entreprise indiquera précisément les coordonnées du (des) sous-traitants, les missions qu'elle lui (leur) sous-traite, et la valeur de la partie du contrat sous-traité. Le soumissionnaire peut co-traiter l'exécution de certaines missions de son marché sous réserve de l'acceptation du ou des co-traitants par le Maître d'Ouvrage et de l'agrément par lui des conditions de paiement de chaque co-traitant. L'entreprise indiquera précisément les coordonnées du(des) co-traitant(s) et les missions qu'elle co-traite
Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièceCCP prestations techniques voeux 2016.doc
Pour télécharger,faites un clic droit sur l'icone
et sélectionnez "Enregistrer la cible sous.."
Date de mise en ligne04/12/2015 16:37:00
Taille du Fichier134 Ko

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Questions-Réponses

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