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Prestations de maintenance et fournitures pour les installations téléphoniques Organisme : Ville de Bezons CS 30122 95875 bezons FR Téléphone : 0134265066 ; Fax : 0130763291 Intitulé : Prestations de maintenance et fournitures pour les installations téléphoniq...
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Prestations de maintenance et fournitures pour les installations téléphoniques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1098015

Date de clôture estimée : 10/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (23/05/14)

Organisme : Ville de Bezons CS 30122 95875 bezons FR Téléphone : 0134265066 ; Fax : 0130763291

Intitulé : Prestations de maintenance et fournitures pour les installations téléphoniques

Objet : Prestations de maintenance et fournitures pour les installations téléphoniques

Référence : PA 14/11

Procédure : Procédure adaptée

Type de marché : Services

Lieu d'exécution : Val-d'Oise (95)

Date d'ouverture de la salle : 22/05/2014 15:08:47

Date limite de dépôt des plis : 10/06/2014 12:00:00

Lots : Lot 1 : Marché à lot unique

Description : Caractéristiques principales : Les prestations, objet du présent marché, sont soumises aux dispositions suivantes : Cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, arrêté JORF n. 0066 du 19 mars 2009, en vigueur lors de la remise des offres ou lors du mois d'établissement des prix (mois Mo). Elles concernent des prestations de maintenance et fourniture pour les équipements téléphoniques de la ville de Bezons. Le présent marché est un marché en procédure adaptée, seuil inférieur à 90 000 euro(s) HT (article 28 du Code des marchés publics) Il s'agit d'un marché unique, non alloti, à bon de commande (article 77 du CMP) sans montant minimum annuel euro(s) HT et sans montant maximum annuel. Le montant global des commandes ne pourront dépasser le seuil de passation à savoir 90 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché. Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP). Les variantes ne sont pas admises sur la présente consultation Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat). Lieu d'execution : Ville de Bezons 95870 Bezons Lieu de livraison : Ville de Bezons 95870 Bezons Modalités de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, après vérification par la personne responsable. Les prestations seront financées dans le cadre du budget de la ville de Bezons et feront l'objet d'un mandat administratif

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