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Nettoyage des vitres des bâtiments communaux Organisme : Ville de Bezons BP 30122 95875 BEZONS FR Téléphone : 0134262696 Intitulé : Nettoyage des vitres des bâtiments communaux Objet : Nettoyage des vitres des bâtime...
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Nettoyage des vitres des bâtiments communaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 741830

Date de clôture estimée : 10/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (26/06/13)

Organisme : Ville de Bezons BP 30122 95875 BEZONS FR Téléphone : 0134262696

Intitulé : Nettoyage des vitres des bâtiments communaux

Objet : Nettoyage des vitres des bâtiments communaux

Référence : PA 13/07

Procédure : Procédure adaptée

Type de marché : Services

Lieu d'exécution : Val-d'Oise (95)

Date d'ouverture de la salle : 25/06/2013 14:03:30

Date limite de dépôt des plis : 10/07/2013 12:00:00

Lots : Lot 1 : Marché à lot unique

Description : Caractéristiques principales : Le présent marché est un marché en procédure adaptée seuil inférieur à 90.000 euro(s) HT, article 28 du code des marchés publics. Le présent marché est un marché unique. Le présent marché est couvert par l'accord sur les marchés publics de l'OMC Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat). Le marché est conclu pour une durée de 1 an reconductible 3 fois pour des périodes de 1 an par expresse reconduction. La durée maximum du marché ne pouvant dépasser 4 ans. La reconduction du marché donnera lieu à l'établissement d'un courrier adressé au titulaire avant chaque date anniversaire du marché Modalités de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations, objets du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les prestations seront financées dans le cadre du budget de la ville de Bezons et feront l'objet d'un mandat administratif Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire, sauf lorsque le montant est inférieur à 600 Euros T.T.C. . En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint sans mandataire solidaire. Le pouvoir adjudicateur pourra donc, si le groupement est attributaire du marché assurer une transformation entre ces deux types de groupement. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.

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