Centrale des marchés
Maintenance et contrôle des équipements sportifs de la ville Maintenance et contrôle des équipements sportifs de la ville tel : 01-34-26-50-00 fax : 01-30-76-32-91 cp : 95875 designation : Ville de Bezons adresse : 2 rue de la mairie BP 30122 cor...
Ville de Bezons 95875Bezons 01 30 76 32 91
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Maintenance et contrôle des équipements sportifs de la ville

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1679572

Date de clôture estimée : 09/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/09/15)
15-142043
Avis de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce No 15-142043
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Bezons.
 Correspondant : M. Lesparre Dominique, Maire, 2 rue de la mairie B.P. 30122 95875 Bezons Cedextél. : 01-34-26-50-00télécopieur : 01-30-76-32-91.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Objet du marché : maintenance et contrôle des équipements sportifs de la ville.
Lieu d'exécution et de livraison: ville de Bezons, 95870 Bezons.

Caractéristiques principales : 
le marché est passé en procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics), seuil inférieur à 90 000 euro(s) HT, et couvert par l'accord sur les Marchés Publics de l'o.m.c. Il s'agit d'un marché à bons de commande (article 77 du C.M.P), sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel. Le montant global cumulé des commandes passées dans le cadre du présent marché ne pourront excéder le seuil de passation du marché, à savoir 90 000 euro(s) (H.T.). Il n'est pas alloti, les variantes ne sont pas admises sur la présente consultation

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
le présent contrat prendra effet à compter de la réception de la notification pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit trois fois par période d'un an, par expresse reconduction, soit 4 ans maximum
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations, objet du présent marché, seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, après vérification par la personne responsable. Les prestations seront financées dans le cadre du budget de la ville de Bezons et feront l'objet d'un mandat administratif.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique (adéquation de l'offre à la demande, qualité des prestations proposées, équipe dédiée, référence des intervenants, expériences similaires, dispositions particulières prises par l'entreprise pour assurer la sécurité du public du début de l'installation jusqu'à la fin) : 30 %;
     - durée d'intervention pour les travaux d'urgence : 20 %;
     - prix: décomposé comme suit : bpu contrôles obligatoires : 40 % bpu contrôles à fréquences libres : 10 % : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 octobre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Pa 15/16.

Renseignements complémentaires : adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com Tribunal administratif de Cergy (2/4 bd de l'hautil 95000 Cergy tél. : 01.30.17.34.00 télécopieur : 01.30.17.34.59) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Sous-Préfecture d'argenteuil (2, rue Alfred Labrière 95100 Argenteuil ; tél. : 01.34.23.36.36 ; télécopieur : 01.34.23.36.32) Possibilité d'initier un recours précontractuel auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise susvisé durant le délai de 10 jours entre la date à laquelle la décision de rejet est notifiée aux candidats dont l'offre n'a pas été retenue et la date de signature du marché ou de l'accord-cadre. Possibilité d'initier un recours pour excès de pouvoir auprès du TA susvisé dans un délai de deux mois suivant la parution de l'avis d'attribution du marché (même support que la publicité).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les candidats peuvent obtenir le dossier de consultation : Soit par voie postale Soit par retrait direct ; Soit par e-mail. Soit par retrait direct sur www.klekoon.com/?oganisme=bezons Suite à une demande par télécopie ou e-mail auprès de : Direction de la Commande Publique Tél : 01.34.26.50.47 télécopieur : 01.30.76.32.91 g.portal@mairie-bezons.fr Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en euros.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions : Offre pour : "Maintenance et contrôle des équipements sportifs de la ville" - ne pas ouvrir Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante : ville de bezons Direction de la commande publique 2 à 6, Rue de la Mairie CS 30.122 95875 BEZONS Cedex Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs. Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs. Remise des plis possible en mairie contre récépissé aux horaires suivants : du lundi au jeudi de 9 heures à 12h et de 13h30 à 17h30 vendredi de 9 heures à 12h et de 13h30 à 17 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 septembre 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Bezons.
 Correspondant : Mme Laborde Cécile, Responsable service environnement,  2, rue de la Mairie B.P. 30122,  95870 Bezons, tél. : 01-34-26-50-06, courriel : c.laborde@mairie-bezons.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Bezons.
 Correspondant : M. Portal Guillaume, Gestionnaire Marchés Publics,  2, rue de la Mairie B.P. 30122,  95870 Bezons, tél. : 01-34-26-50-47, télécopieur : 01-30-76-32-91, courriel : g.portal@mairie-bezons.fr.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous