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Location et Maintenance de Photocopieurs pour les écoles Organisme : Ville de Bezons BP 30122 95875 BEZONS FR Téléphone : 0134262696 Intitulé : Location et Maintenance de Photocopieurs pour les écoles Objet : Location et Mainten...
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Location et Maintenance de Photocopieurs pour les écoles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 674821

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (24/04/13)

Organisme : Ville de Bezons BP 30122 95875 BEZONS FR Téléphone : 0134262696

Intitulé : Location et Maintenance de Photocopieurs pour les écoles

Objet : Location et Maintenance de Photocopieurs pour les écoles

Référence :

Procédure : Procédure adaptée

Type de marché : Services

Lieu d'exécution : Val-d'Oise (95)

Date d'ouverture de la salle : 23/04/2013 11:25:42

Date limite de dépôt des plis : 13/05/2013 12:00:00

Lots : Lot 1 : Marché à lot unique

Description : Caractéristiques principales : Le présent marché concerne la location et l'entretien de photocopieurs, pour une durée initiale de 4 ans, reconductible deux fois par période de 1 an dans les conditions prévues au CCAP. Le présent marché est un marché en procédure adaptée, seuil inférieur à 200 000 euros. Il n'est pas alloti. Il est couvert par l'Accord sur les Marchés Publics de l'OMC. La Caisse des Ecoles établira des bons de commande pour la location de diverses machines pour une durée initiale de 4 ans. Ces bons de commande ne pourront être établis que les 3 premières années pour permettre aux contrats de location d'aller à leur terme minimum de 4 ans. La souscription de contrat au delà des 3 premières années se fera dans les conditions prévues au CCAP. Les soumissionnaires préciseront les conditions «économiques offertes » en cas de reconduction (simple facturation de la maintenance, passage des loyers à 0, etc...). Le marché n'est pas alloti. Les variantes ne sont pas admises dans le cadre de la présente consultation. Conformément à l'article 77 du CMP, la Caisse des Ecoles de la ville de Bezons se réserve la possibilité de s'adresser à un prestataire autre que le(s) titulaire(s) du marché pour des besoins occasionnels, pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas 1% du marché ni la somme de 10 000 euros hors taxes. Le recours à cette possibilité ne dispense pas la Caisse des Ecoles de la ville de Bezons de respecter son engagement de passer des commandes à hauteur du montant minimum de chaque lot du marché lorsque celui-ci est prévu. Pour servir des demandes exceptionnelles de même nature que le contenu du marché mais absentes du bordereau de prix, le titulaire aura la faculté d'établir des devis complémentaires suite à une demande formulée par le représentant du service. Ce devis devra faire l'objet d'une acceptation et de l'établissement d'un bon de commande. Modalités de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations de service, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les prestations seront financées dans le cadre du budget de la Caisse des Ecoles de la ville de Bezons et feront l'objet d'un mandat administratif. Critères de sélection des candidatures : Procédure adaptée: critères établis uniquement pour l'attribution du marché

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