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Fourniture de papier pour la ville de Bezons Organisme : Ville de Bezons BP 30122 95875 BEZONS FR Téléphone : 0134262696 Intitulé : Fourniture de papier pour la ville de Bezons Objet : Fourniture de papier pour la vi...
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Fourniture de papier pour la ville de Bezons

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Marché public ou privé
Référence du marché : 745325

Date de clôture estimée : 15/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (28/06/13)

Organisme : Ville de Bezons BP 30122 95875 BEZONS FR Téléphone : 0134262696

Intitulé : Fourniture de papier pour la ville de Bezons

Objet : Fourniture de papier pour la ville de Bezons

Référence :

Procédure : Procédure adaptée

Type de marché : Fournitures

Lieu d'exécution : Val-d'Oise (95)

Date d'ouverture de la salle : 27/06/2013 14:28:50

Date limite de dépôt des plis : 15/07/2013 12:00:00

Lots : Lot 1 : Marché à lot unique

Description : Caractéristiques principales : Le présent marché est un marché à bon de commande (article 77 du Code des marchés publics), passé en procédure adaptée (article 28 du Code des marchés publics) seuil inférieur à 200 000 euros HT, n'est pas alloti. Le marché est passé sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 30 000 euros HT. Le présent marché est couvert par l'Accord sur les Marchés Publics de l'OMC. La durée du marché est de 1 an à compter de la notification du marché. Ce marché pourra être reconduit trois fois de manière expresse pour une année supplémentaire. La durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. Deux options sont prévues quant à la possibilité pour le prestataire d'effectuer une livraison du papier au sein des services, les principaux étant référencés dans l'option n°1, l'ensemble dans l'option n°2 : solution de base : livraison en 1 point (hôtel de ville) option 1 : livraison en 5 points option 2 : livraison en 20 points Le candidat rajoutera donc dans le BPU le prix envisagé pour cette prestation si un surcoût existe. Modalités de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations de service, objet du présent marché, seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les prestations seront financées dans le cadre du budget de la ville de Bezons et feront l'objet d'un mandat administratif. Critères de sélection des candidatures : Procédure adaptée: critères établis uniquement pour l'attribution du marché

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