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Assurances pour la ville de Bezons, le CCAS et la Caisse des Ecoles de la ville de Bezons

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1701788

Date de clôture estimée : 27/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (01/10/15)
Acheteur public
Ville de Bezons
CS 30122
95875 bezons FR
Téléphone : 0134265066 ; Fax : 0130763291
Informations générales
Référence de la consultationAO 15/02
Mise en ligne30/09/2015 14:05:43
Mode de passationAppel d’offres ouvert
Catégorie de marchéServices
Classe d'activitéClasse 66 : Assurance
DépartementVal-d'Oise (95)
Date limite des offres27/10/2015 12:00:00
Objet de la consultation

Assurances pour la ville de Bezons, le CCAS et la Caisse des Ecoles de la ville de Bezons

Liste des lots
Lot 1 : Dommages aux biens
Lot 2 : Flotte automobile
Lot 3 : Responsabilité civile
Informations complémentaires
Quantités :
Groupement de commandes dont le coordinateur est la ville de Bezons et comprend les membres suivants: 1. Ville de Bezons, 2. CCAS de la ville de Bezons, 3. Caisse des écoles de la ville de Bezons


A compter du : 01/01/2016. Jusqu'au : 31/12/2023.


Lieu d'execution :
Bezons
95870 BEZONS


Modalités de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Chaque membre procédera au paiement de l'intégralité des dépenses engagées par lui pour satisfaire à ses besoins propres. Ainsi, les dépenses de la ville de Bezons seront financées dans le cadre du budget de la VILLE DE BEZONS, les dépenses du CCAS seront financées dans le cadre du budget du CCAS et les dépenses de la Caisse des Écoles seront financées dans le cadre du budget de la CAISSE DES ECOLES. Le présent marché n'est pas inscrit dans un programme financé par des fonds communautaires. Les prix sont fermes, et l'assiette de cotisation est ajustable annuellement. Le candidat est informé que le groupement de commandes souhaite conclure le marché dans l'unité monétaire suivante : euro (euro(s)). En outre, aucune retenue de garantie ne sera appliquée


Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
Toutes formes de groupement sont autorisées. Aucune solidarité n'est exigée


Capacité économique et financière - références requises :
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois dernières années (DC2). - Le cas échéant, les capacités économiques et financières du ou des sous-traitants


Référence professionnelle et capacité technique - références requises :
- Les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen (DC2 souhaité) ; - Une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années (DC2 souhaité) ; - Une présentation d'une liste de prestations similaires au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire privé ou public (DC2 souhaité) en distinguant les prestations exécutées en propre et celles sous-traitées ; Pour une prise en compte des capacités professionnelles et techniques d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché
Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièceRC - Assurances 2016 - AO 15-02.doc
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et sélectionnez "Enregistrer la cible sous.."
Date de mise en ligne30/09/2015 13:54:00
Taille du Fichier115 Ko

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Questions-Réponses

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