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F-Béziers: Motos II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: C12005 Accord-cadre cycles. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures...
Ville de Béziers 34500Béziers 0467367344 0467367379
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F-Béziers: Motos

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Marché public ou privé
Référence du marché : 50464

Date de clôture estimée : 06/03/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/01/12)
28948-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Béziers
+33 467367379
+33 467367344
FRANCE
Ville de Béziers
M. Couderc Raymond
service des marchés publics, place Gabriel Péri
34500
marches@ville-beziers.fr

Adresse(s) internet:

https://beziers.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Beziers
+33 467367379
+33 467367344
FRANCE
http://beziers.achatpublic.com
Ville de Béziers
Mlle Séverine Chopin
place Gabriel Péri
34500
marches@ville-beziers.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Béziers
+33 467367379
+33 467367344
FRANCE
http://beziers.achatpublic.com
Ville de Béziers
M. Couderc Raymond
service des marchés publics, place Gabriel Péri
34500
marches@ville-beziers.fr


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
C12005 Accord-cadre cycles.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Service du parc auto - caserne Riols, BP 4000, 34500 Béziers, FRANCE.
Hérault
FR813


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 1 500 et 300 000 EUR
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Les marchés subséquents seront passés en fonction des besoins pendant la durée de l'accord-cadre.

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Accord-cadre pour l'acquisition de cycle a moteur thermique.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Motos
34410000

Scooters
34421000

Scooters et cycles à moteur auxiliaire
34420000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
L'accord-cadre est conclu de sa notification jusqu'au 31.12.2012. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2014, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement des marchés subséquents sera assuré sur les fonds propres de la collectivité; paiement par mandat administratif à 30 jours.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
C12005 Accord cadre Cycles
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
6.3.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Accord-cadre selon l'article 76 du code des marchés publics, avec maximum et minimum annuel en valeur (minimum annuel: 500 EUR HT - maximum annuel: 100 000 EUR HT); les pièces demandées au stade de la candidature et de l'offre sont indiquées dans le règlement de la consultation. La présente consultation fait suite à une première procédure d'appel d'offres ouvert infructueuse. Procédure: pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence des titulaires des l'accord-cadre. Dans le cadre de la présente procédure d'accord-cadre, la Ville de Béziers se réserve le droit de commander des véhicules de direction à faible kilométrage, et, selon les lots, de demander la reprise de ses véhicules. Ces indications seront précisées à l'occasion de chaque marché subséquent. La remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin, dans les conditions suivantes: chaque remise en concurrence s'effectue dans des conditions d'égalité de traitement entre les différents candidats et de confidentialité des offres. Un bordereau de remise en concurrence est notifié au même moment aux titulaires et contient, selon le cas, tout ou partie des différents éléments et documents nécessaires pour l'établissement des offres (acte d'engagement, CCTP, spécifications éventuelles, détail estimatif).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Montpellier Cedex
+33 467547410
+33 467548100
FRANCE
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
34053
greffe.ta.montpellier@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

13282
Marseille
Comité consultatif interrégional
FRANCE
préfecture de Région, SGAR, bd Paul Peytra


VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal administratif de Montpellier
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
25.1.2012
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