Centrale des marchés
C12016 fournitures administratives II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: C12016 fournitures administratives. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fou...
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C12016 fournitures administratives

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121830

Date de clôture estimée : 12/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/06/12)
173771-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Béziers
+33 467367379
+33 467367344
FRANCE
Ville de Béziers
M. Couderc Raymond
Service des marchés publics, place Gabriel Péri
34500
marches@ville-beziers.fr

Adresse(s) internet:

https://beziers.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Beziers
+33 467367344
FRANCE
https://beziers.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Tx-J-II9zC
Mairie de Béziers
Service des marchés publics
Place Gabriel Péri
34500
marches@ville-beziers.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
C12016 fournitures administratives.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Caserne Riols, 34500 Béziers, FRANCE.
Hérault
FR813


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Marché à bons de commande (art 77 du CMP) à mono-attributaire avec minimum et maximum annuel en valeur par lot. Les bons de commande seront émis par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance du besoin. Durée: 1 an à compter de la notification du marché reconductible 3 fois par décision express du pouvoir adjudicateur. Valeur maximal de l'ensemble des lots sur la durée (reconductions comprises): 688 000 EUR (HT).

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fournitures administratives, materiel, produits et calques pour les imprimeries, formulaires, impressions, papiers speciaux.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau
30192000

Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits
22990000

Imprimés sur commande
22458000

Formulaires
22820000

Papier couché et papier d'artisanat
37823500


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Fourniture de bureaux - matériels, articles de bureau, papeterie, cartonnerie, enveloppes vierges, fournitures spécifiques.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau
30192000

Enveloppes
30199230

Papeterie
30192700


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Minimum annuel: 35 000 EUR - Maximum annuel: 70 000 EUR (montants identiques pour chaque période de reconduction).
1)
Description succincte
Produits spécifiques pour les services imprimeries.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits chimiques organiques et inorganiques de base
24300000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Minimum annuel: 100 EUR - maximum annuel: 10 000 EUR (montants identiques pour chaque période de reconduction).
1)
Description succincte
Papier spécifiques pour l'imprimerie et les bureaux d'étude - papiers et calques.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits
22990000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Minimum annuel: 1 000 EUR - maximum annuel: 6 000 EUR (montants identiques pour chaque période de reconduction).
1)
Description succincte
Enveloppes et imprimés administratifs.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Imprimés sur commande
22458000

Enveloppes imprimées
30199710

Imprimés divers
22900000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Minimum annuel: 16. 000 EUR - maximum annuel: 32 000 EUR (montants identiques pour chaque période de reconduction).
1)
Description succincte
Formulaires et documents réglementaires.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Formulaires
22820000

Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton
22800000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Minimum annuel: 15 000 EUR - maximum annuel: 30 000 EUR (montants identiques pour chaque période de reconduction).
1)
Description succincte
Papier spéciaux - bristol - cartex et papiers couchés en rames (blanc ou couleur) de différents grammages.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Papier couché et papier d'artisanat
37823500
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Minimum annuel: 6 000 EUR - maximum annuel: 24 000 EUR (montants identiques pour chaque période de reconduction).
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement des marchés sera assuré sur les fonds propres de la collectivité; Paiement par mandat administratif à 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution dans son volet protection de l'envirronement dont le détail est indiqué dans le cahier des charges.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
C12016 Fournitures Adm.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12.7.2012 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Les pièces demandées au stade de la candidature et de l'offre sont indiquées dans le règlement de la consultation. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le dossier comporte une demande d'échantillon pour les lots 1, 2, 3, 5 & 6. Les prix du marché seront révisables annuellement pour les lots 1 & 2 et semestriellement pour les lots 3, 4, 5 & 6, dans les conditions définies au CCAP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Montpellier
+33 467547410
+33 467548100
FRANCE
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
34053
greffe.ta.montpellier@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

13282
Marseille
Comité consultatif interrégional, Préfecture de région SGAR
Bd Paul Peytra


VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal administratif de Montpellier
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
31.5.2012
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