Centrale des marchés
34 fournitures administratives, materiel, produits et calques pour les imprimeries, formulaires, impressions, papiers speciaux à Béziers 34 fournitures administratives, materiel, produits et calques pour les imprimeries, formulaires, impressions, papiers speciaux à Béziers ville : Béziers lieu : service des marchés publics Plac...
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34 fournitures administratives, materiel, produits et calques pour les imprimeries, formulaires, impressions, papiers speciaux à Béziers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 124028

Date de clôture estimée : 12/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/06/12)
12-108200

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Béziers, service des marchés publics Place Gabriel Péri, à l'attention de M. Couderc Raymond, F-34500 Béziers. Tél. : (+33) 4 67 36 73 44. E-mail : marches@ville-beziers.fr. Fax : (+33) 4 67 36 73 79.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://beziers.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie de Béziers, place Gabriel Péri, contact : service des Marchés Publics, F-34500 Beziers. Tél. : (+33) 4 67 36 73 44. E-mail : marches@ville-beziers.fr. URL : https://beziers.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Tx-J-II9zC

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
c12016 Fournitures Administratives.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescaserne Riols, 34500 Béziers.
Code NUTS : FR813.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marché à bons de commande (art 77 du Cmp) à mono-attributaire avec minimum et maximum annuel en valeur par lot. Les bons de commande seront émis par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance du besoin. Durée : 1 an à compter de la notification du marché reconductible 3 fois par décision express du pouvoir adjudicateur. Valeur maximal de l'ensemble des lots sur la durée (reconductions comprises) : 688.000 euro(s) (H.T.).

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fournitures administratives, materiel, produits et calques pour les imprimeries, formulaires, impressions, papiers speciaux.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30192000, 22990000,22458000,22820000,37823500.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de bureaux
1) Description succincte :
Fourniture de bureaux - Matériels, articles de bureau, papeterie, cartonnerie, enveloppes vierges, fournitures spécifiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192000, 30199230,30192700.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Minimum annuel : 35.000 euro(s) - Maximum annuel : 70.000 euro(s) (montants identiques pour chaque période de reconduction

Lot n° 2

Intitulé : Produits spécifiques pour les services imprimeries
1) Description succincte :
Produits spécifiques pour les services imprimeries

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Minimum annuel : 100 euro(s) - Maximum annuel : 10.000 euro(s) (montants identiques pour chaque période de reconduction

Lot n° 3

Intitulé : Papier spécifiques
1) Description succincte :
Papier spécifiques pour l'imprimerie et les bureaux d'étude - Papiers et calques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22990000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Minimum annuel : 1.000 euro(s) - Maximum annuel : 6.000 euro(s) (montants identiques pour chaque période de reconduction

Lot n° 4

Intitulé : Enveloppes et imprimés administratifs
1) Description succincte :
Enveloppes et imprimés administratifs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22458000, 30199710,22900000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Minimum annuel : 16.000 euro(s) - Maximum annuel : 32.000 euro(s) (montants identiques pour chaque période de reconduction

Lot n° 5

Intitulé : Formulaires et documents réglementaires
1) Description succincte :
Formulaires et documents réglementaires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22820000, 22800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Minimum annuel : 15.000 euro(s) - Maximum annuel : 30.000 euro(s) (montants identiques pour chaque période de reconduction

Lot n° 6

Intitulé : Papier spéciaux
1) Description succincte :
Papier spéciaux - Bristol - cartex et papiers couchés en rames (blanc ou couleur) de différents grammages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37823500.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Minimum annuel : 6.000 euro(s) - Maximum annuel : 24.000 euro(s) (montants identiques pour chaque période de reconduction

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement des marchés sera assuré sur les fonds propres de la collectivité ; Paiement par mandat administratif à 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution dans son volet protection de l'envirronement dont le détail est indiqué dans le cahier des charges.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
C12016 Fournitures Adm.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 juillet 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Les pièces demandées au stade de la candidature et de l'offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que le dossier comporte une demande d'échantillon pour les lots 1, 2, 3, 5 et 6.
Les prix du marché seront révisables annuellement pour les lots 1 et 2 et semestriellement pour les lots 3, 4, 5 et 6, dans les conditions définies au CCAP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue pitot, F-34053 Montpellier. E-mail : greffe.ta.montpellier@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00. Fax : (+33) 4 67 54 74 10
,

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional, préfecture de région sgar bd paul peytra, F-13282 Marseille,

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Montpellier,

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 31 mai 2012

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