A proximité de Béziers 34500 Herault
Acheteur : Mairie de BEZIERS
34500 BEZIERS
Tel : 0467367160
  Reste 17 jours - Date de clôture estimée : 22/05/2025  
Secteurs d'activité
Articles de papeterie imprimés, excepté formulaires.

FOURNITURE DE BONS D'ACHATS SUR SUPPORT PAPIER ET GESTION D'UNE COMMUNAUTE DE CONSOMMATEURS ET DE COMMERÇANTS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/04/2025
JOUE - 260922-2025
260922-2025 - Mise en concurrence
France – Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires – FOURNITURE DE BONS D'ACHATS SUR SUPPORT PAPIER ET GESTION D'UNE COMMUNAUTE DE CONSOMMATEURS ET DE COMMERÇANTS
OJ S 79/2025 23/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de BEZIERS
Adresse électroniquemarches@beziers.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE BONS D'ACHATS SUR SUPPORT PAPIER ET GESTION D'UNE COMMUNAUTE DE CONSOMMATEURS ET DE COMMERÇANTS
Description<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Identifiant de la procédure306590d9-f2cd-46d0-9839-0aa3f08468aa
Identifiant interneAO25-103
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199700 Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199700 Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleHôtel de ville  
VilleBéziers
Code postal34500
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFOURNITURE DE BONS D'ACHATS SUR SUPPORT PAPIER ET GESTION D'UNE COMMUNAUTE DE CONSOMMATEURS ET DE COMMERÇANTS
Description<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Identifiant interneF-PF-1635636
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199700 Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199700 Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleHôtel de ville  
VilleBéziers
Code postal34500
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/06/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des services spécifiés : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres22/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture22/05/2025 13:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Réglé par mandat administratif sur les fonds propres de la ville et éventuellement au moyen de subventions
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional - Prefecture de Région SGAR
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montpellier
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementE2358CD0-B509-43D3-729C2042CF5E78F2
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMairie de BEZIERS
Numéro d’enregistrement75773
Adresse postalePlace Gabriel Péri
VilleBeziers
Code postal34500
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Point de contactMenard Robert
Adresse électroniquemarches@beziers.fr
Téléphone0467367160
Adresse internethttps://www.ville-beziers.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrementE2358CEB-C97B-1C76-4D6E3FA29B9F9879
Adresse postale6, rue Pitot
VilleMontpellier
Code postal34063
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone0467548100
Télécopieur0467547410
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielComité Consultatif Interrégional - Prefecture de Région SGAR
Numéro d’enregistrementE2358CF8-F445-DFBA-305A95181625EA84
Adresse postaleBoulevard Paul Peytra
VilleMarseille
Code postal13282
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquecatherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone0484354554
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrementE2358D05-EEDA-B293-9768403EB8306129
Adresse postale6, rue Pitot
VilleMontpellier
Code postal34063
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone0467548100
Télécopieur0467547410
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis88fb0c88-2c0b-45f0-85aa-b878b60b942a  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis18/04/2025 18:53:51 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis260922-2025
Numéro de publication au JO S79/2025
Date de publication23/04/2025