Centrale des marchés
34 Fourniture de spécialités pharmaceutiques pour les besoins du Centre Hospitalier à Béziers 34 Fourniture de spécialités pharmaceutiques pour les besoins du Centre Hospitalier à Béziers ville : Beziers Cedex. lieu : cellule des Marchés Publics 2, rue Valentin Haüy B.P. 740 code_post...
Centre hospitalier de Béziers 34525Béziers
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34 Fourniture de spécialités pharmaceutiques pour les besoins du Centre Hospitalier à Béziers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271228

Date de clôture estimée : 15/11/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/12)
12-194315
JOUE (09/10/12)
319122-2012

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier de Béziers, cellule des Marchés Publics 2, rue Valentin Hauy B.P. 740, à l'attention de Marie-Agnès ULRICH, F-34525 Beziers Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre Hospitalier de Béziers, cellule des Marchés Publics 2, rue Valentin Hauy B.P. 740, à l'attention de Cellule des Marchés Publics, F-34525 Beziers Cedex. Tél. : (+33) 4 67 35 78 84

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier de Béziers, cellule des Marchés Publics 2, rue Valentin Hauy B.P. 740, F-34525 Beziers Cedex. URL : http://ch-beziers.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hospitalier de Béziers, cellule des Marchés Publics 2, rue Valentin Hauy B.P. 740, F-34525 Beziers Cedex. URL : http://ch-beziers.marcoweb.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescentre Hospitalier de Béziers.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 36.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
75 000,00 EUR.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
12.068 Fourniture de spécialités pharmaceutiques : carboplatine, cisplatine et oxaliplatine.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33600000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2013 jusqu'au 31/12/2013.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
CARBOPLATINE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33600000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
CISPLATINE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33600000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
OXALIPLATINE 100 MG OU 200 MG

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33600000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Budget fonctionnement CHB - autofinancement - t2a.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (à joindre au Dc2 rubrique D2) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (signature sur Dc1 rubriques F) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 11 du code du travail (signature sur Dc1 rubriques F) ; Lettre de candidature (Dc1) à renseigner et à signer Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat qui emploie des salariés, de la réalisation du travail par des salariés régulièrement employés au regard des articles L. 1221-10, L. 1221-12, L. 1221-11, R.1221-13 ; L. 3243-1, L. 3243-2, L. 3243-4 et R.3243-1, R.3243-2, R.3243-3, R.3243-4, R.3243-5 du code du travail (article D.8222-5 3°) (signature sur Dc1 rubrique F).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (à joindre au Dc2 rubrique D1-1) ; Déclaration du candidat (Dc2) à renseigner et à signer.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique : (présentation, formes solides orales : présentation unitaire, conditionnement, étiquetage, résultat d'essais) et valeur clinique : avis du comedims, indications validées, sécurité d'emploi)
Pondération : 40.
2. coût (coût global de traitement, prix unitaire). certains dispositifs étant utilisés obligatoirement ensembles lors d'un geste thérapeutique, le coût global de la procédure sera pris en compte avant le prix unitaire
Pondération : 30.
3. qualité et performance des fournisseurs (délais de livraison, conditions de reprise ou d'échange, informations sur le bon usage du médicament)
Pondération : 20.
4. performances en matière de protection de l'environnement
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12068.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 novembre 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Téléchargement du dossier de consultation sur le site : http://ch-beziers.marcoweb.fr Pour tous renseignements : cellule des Marchés Publics Tel 04.67.35.73.25 / 78.84 Fax 04.67.35.78.86 courriel : cellule.marches@ch-beziers.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34000 Montpellier. Tél. : (+33) 4 67 35 81 00

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges, secrétariat Général pour les affaires générales Bd Paul Peytal Cedex 20, F-13282 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 15 63 74

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34000 Montpellier. Tél. : (+33) 4 67 35 81 00

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2012

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