Centrale des marchés
13.034 fourniture de gants - dRAPAGES - protections operatoires et set de perfusion chambre a catheter implantable 34 Fourniture de gants - drapages - protections opératoires et set de perfusion chambre à catheter implantable, pour le Centre Hospitalier de Béziers ville : Beziers Cedex. lieu : cellule des ...
Centre hospitalier de Béziers 34525Béziers
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13.034 fourniture de gants - dRAPAGES - protections operatoires et set de perfusion chambre a catheter implantable

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Marché public ou privé
Référence du marché : 695340

Date de clôture estimée : 26/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/05/13)
172884-2013
BOAMP (15/05/13)
13-84940

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier de Béziers, cellule des Marchés Publics 2, rue Valentin Hauy B.P. 740, à l'attention de Marie-Agnès ULRICH, F-34525 Beziers Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre Hospitalier de Béziers, cellule des Marchés Publics 2, rue Valentin Hauy B.P. 740, à l'attention de Cellule des Marchés Publics, F-34525 Beziers Cedex. Tél. : (+33) 4 67 35 73 25

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier de Béziers, cellule des Marchés Publics 2, rue Valentin Hauy B.P. 740, F-34525 Beziers Cedex. URL : http://ch-beziers.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hospitalier de Béziers, cellule des Marchés Publics 2, rue Valentin Hauy B.P. 740, F-34525 Beziers Cedex. URL : http://ch-beziers.marcoweb.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
13.034 fourniture de gants - dRAPAGES - protections operatoires et set de perfusion chambre a catheter implantable.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescentre Hospitalier de Béziers.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 42.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
700 000,00 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
des quantités indicatives annuelles sans valeur contractuelle sont détaillées dans le catalogue des besoins.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39518000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 18 mois à compter du 01/01/2014 jusqu'au 30/06/2015. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
PA10A - GANT D'INTERVENTION STERILES SANS POUDRE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
PA11B - GANTS DE CHIRURGIE LATEX SANS POUDRE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
PA11C - GANTS DE CHIRURGIE SANS LATEX SANS POUDRE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
PA12A - GANTS D'OSTETRIQUES A MANCHETTE LONGUE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
PA12B - DOIGTIERS DEUX DOIGTS EN POLYETHYLENE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10A - CHAMPS DE SOIN FENETRE NON TISSE ABSORBANT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10A - CHAMPS DE SOINS FENETRES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10A - CHAMPS DE SOINS NON TISSE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10A - CHAMPS DE SOINS NON TISSE ABSORBANT STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10B - CASAQUES A USAGE UNIQUE NON RENFORCEES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10B CASAQUES A USAGE UNIQUE RENFORCEES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10D - CHAMP D'ARTHROSCOPIE DU GENOU
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10D - TROUSSE DE HANCHE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10D - TROUSSE DE MAIN
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10D - TROUSSE D'EXTREMITE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10D - TROUSSE D'ISOLATION VERTICALE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10E - TROUSSE ACCOUCHEMENT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10E - TROUSSE DE CESARIENNE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10E - TROUSSE DE GYNECOLOGIE voie BASSE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10F - CHAMP DE LAPAROTOMIE PEDIATRIQUE STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10F - CHAMPS DE SOIN FENETRE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10F - TROUSSE COELIOSCOPIE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10G - TROUSSE D'UROLOGIE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10I - TROUSSE D'ANGIOGRAPHIE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10J - CHAMPS ABDOMINAUX/CHAMPS DE BORDURES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10J - TROUSSE UNIVERSELLE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10J - TROUSSE UNIVERSELLE RENFORCEE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10K - CHAMPS A ANNEAUX
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10K - ALESE DE TABLE RENFORCEE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10K - CHAMP A INCISER STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 31

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10K - CHAMP D'ANESTHESIE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10K - CHAMP DE CYSTOSCOPIE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 33

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10K - CHAMP EN U STERILE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 34

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10K - CHAMP LATERAL ADHESIF GRANDE TAILLE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 35

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10K - CHAMP LATERAL MOYENNE DIMENSION
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 36

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10K - CHAMP POUR AMNIOCENTESE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 37

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10K - CHAMPS ABSORBANTS ADHESIFS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 38

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10K - CHAMPS BEBE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 39

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10K - CHAMPS SOUS FESSIER
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 40

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10K - CHAMPS SOUS FESSIER AVEC POCHE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 41

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10L - BANDES ADHESIVES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 42

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10L - POCHE INSTRUMENT DEUX COMPARTIMENTS TRANSPARENTS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 43

Intitulé :
1) Description succincte :
PJ10L - POCHES A INSTRUMENTS DEUX COMPARTIMENTS NON TISSEE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 44

Intitulé :
1) Description succincte :
PK10A - SET PROTECTION SONDE ECHOGRAPHIE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 45

Intitulé :
1) Description succincte :
PK10B - CHARLOTTE AMPLIFICATEUR DE BRILLANCE GRANDE PROFONDEUR
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 46

Intitulé :
1) Description succincte :
PK10B - CHARLOTTE AMPLIFICATEUR DE BRILLANCE PETITE PROFONDEUR
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 47

Intitulé :
1) Description succincte :
PK10B - HOUSSE DE CAMERA
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 48

Intitulé :
1) Description succincte :
PK10B - HOUSSE POUR ARTHROSCOPE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 49

Intitulé :
1) Description succincte :
XXX - GANTS DE CHIRURGIE SYNTHETIQUES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 50

Intitulé :
1) Description succincte :
XXX - PANSEMENT AIGUILLE DE HUBER
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 51

Intitulé :
1) Description succincte :
XXX - SET STERILE DE POSE DE PERFUSION SUR CHAMBRE A CATHETER IMPLANTABLE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 52

Intitulé :
1) Description succincte :
XXX - TROUSSE D'ARTHROSCOPIE D'EPAULE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 53

Intitulé :
1) Description succincte :
XXX - TROUSSE POUR POSE DE PICCLINE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Autofinancement T2a.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (à joindre au Dc2 rubrique D2) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (signature sur Dc1 rubriques F) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 11 du code du travail (signature sur Dc1 rubriques F) ; Lettre de candidature (Dc1) à renseigner et à signer Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat qui emploie des salariés, de la réalisation du travail par des salariés régulièrement employés au regard des articles L. 1221-10, L. 1221-12, L. 1221-11, R.1221-13 ; L. 3243-1, L. 3243-2, L. 3243-4 et R.3243-1, R.3243-2, R.3243-3, R.3243-4, R.3243-5 du code du travail (article D.8222-5 3°) (signature sur Dc1 rubrique F).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (à joindre au Dc2 rubrique D1-1) ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration du candidat (Dc2) à renseigner et à signer.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13034.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 juin 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34000 Montpellier. Tél. : (+33) 4 67 35 81 00

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges, secrétariat Général pour les affaires générales Bd Paul Peytal Cedex 20, F-13282 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 15 63 74
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34000 Montpellier. Tél. : (+33) 4 67 35 81 00
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 mai 2013.

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