1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Béziers
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la mise à disposition de machine de boissons chaudes professionnelles pour les offices des services de soins du GHT Ouest Hérault, à savoir, du Centre Hospitalier de Béziers, du Centre Hospitalier de Pézenas et du Centre Hospitalier de Bédarieux, et de leurs sites externes ainsi que la fourniture du consommable, café soluble, lait lyophilisé, chocolat en poudre et potage, pour approvisionnement de ces mêmes machines
Identifiant de la procédure: 1e74fc52-e342-4217-850f-3d3a7c5f0991
Identifiant interne: 24017
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894500 Produits pour distributeurs automatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42933000 Distributeurs automatiques, 42933300 Distributeurs automatiques de produits
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 580 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques pour le Centre Hospitalier de Béziers
Description: Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques pour le Centre Hospitalier de Béziers
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894500 Produits pour distributeurs automatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894500 Produits pour distributeurs automatiques, 42933000 Distributeurs automatiques, 42933300 Distributeurs automatiques de produits
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction varie en fonction de l'offre retenue : - Si l'offre retenue est l'offre de base, c'est-à-dire avec matériel neuf, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 5 afin de permettre d'amortir les investissements réalisés. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 72 mois. - Si l'offre retenue est la variante, c'est-à-dire avec matériel reconditionné, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 afin de permettre d'amortir les investissements réalisés. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 612849-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique et des fiches produits remises (sous-critères définis dans le Rc à l'article 7.2)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations sur la base du Dqe
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de Béziers
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques pour le Centre Hospitalier de Pézenas
Description: Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques pour le Centre Hospitalier de Pézenas
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894500 Produits pour distributeurs automatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894500 Produits pour distributeurs automatiques, 42933000 Distributeurs automatiques, 42933300 Distributeurs automatiques de produits
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction varie en fonction de l'offre retenue : - Si l'offre retenue est l'offre de base, c'est-à-dire avec matériel neuf, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 5 afin de permettre d'amortir les investissements réalisés. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 72 mois. - Si l'offre retenue est la variante, c'est-à-dire avec matériel reconditionné, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 afin de permettre d'amortir les investissements réalisés. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 612849-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique et des fiches produits remises (sous-critères définis dans le Rc à l'article 7.2)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations sur la base du Dqe
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de Béziers
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques pour le Centre Hospitalier de Bédarieux
Description: Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques pour le Centre Hospitalier de Bédarieux
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894500 Produits pour distributeurs automatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894500 Produits pour distributeurs automatiques, 42933000 Distributeurs automatiques, 42933300 Distributeurs automatiques de produits
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction varie en fonction de l'offre retenue : - Si l'offre retenue est l'offre de base, c'est-à-dire avec matériel neuf, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 5 afin de permettre d'amortir les investissements réalisés. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 72 mois. - Si l'offre retenue est la variante, c'est-à-dire avec matériel reconditionné, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 afin de permettre d'amortir les investissements réalisés. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 612849-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique et des fiches produits remises (sous-critères définis dans le Rc à l'article 7.2)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations sur la base du Dqe
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de Béziers
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MB3S
Offre:
Identifiant de l’offre: MB3S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 444 957,48 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2520250001
Titre: Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques pour le Centre Hospitalier de Béziers
Date de conclusion du marché: 27/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MB3S
Offre:
Identifiant de l’offre: MB3S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 89 677,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2520250002
Titre: Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques pour le Centre Hospitalier de Pézenas
Date de conclusion du marché: 27/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MB3S
Offre:
Identifiant de l’offre: MB3S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 92 480,95 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2520250003
Titre: Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques pour le Centre Hospitalier de Bédarieux
Date de conclusion du marché: 27/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 8F3E5777-EC7D-D0C6-F3E60337EEB955C5
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre Hospitalier de Béziers
Numéro d’enregistrement: 46837
Adresse postale: 2 rue Valentin Haüy
Ville: Beziers
Code postal: 34525
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: BANYOLS Philippe
Téléphone: 0467357884
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Centre Hospitalier de Béziers
Numéro d’enregistrement: 1809673
Adresse postale: 2 rue Valentin Haüy
Ville: Beziers
Code postal: 34525
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467357884
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 8F3E57BF-E919-4BC1-7305991D9A335728
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MB3S
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1540626-1-1-1
Adresse postale: 150 Av Du Mas De Quarante
Ville: Saint-Clement-De-Riviere
Code postal: 34980
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0622807361
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MB3S
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1540626-1-2-1
Adresse postale: 150 Av Du Mas De Quarante
Ville: Saint-Clement-De-Riviere
Code postal: 34980
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0622807361
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MB3S
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1540626-1-3-1
Adresse postale: 150 Av Du Mas De Quarante
Ville: Saint-Clement-De-Riviere
Code postal: 34980
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0622807361
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5b884884-3332-4f93-84a6-dbd45c50680f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/01/2025 14:21:30 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 58861-2025
Numéro de publication au JO S: 19/2025
Date de publication: 28/01/2025
