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Fourniture de produits hygiène et entretien divers et spécifiques cuisine, accessoires et vaisselle jetables à Béziers Fourniture de produits hygiène et entretien divers et spécifiques cuisine, accessoires et vaisselle jetables à Béziers . marché à bons de commandes pour tous les sites de la CCIT de Béziers concern...
CCI Béziers 34535Béziers christine.dereume@beziers.cci.fr 0467809899
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Fourniture de produits hygiène et entretien divers et spécifiques cuisine, accessoires et vaisselle jetables à Béziers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 427810

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/12/12)
12-237747
Avis de marché
Département de publication : 34
Annonce No 12-237747
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCI Béziers.
 Correspondant : Mme Dereume Christine, CCI Béziers St Pons, 26 Allées Paul Riquet CS 40371 26 Allées Paul Riquet CS 40371 34535 Béziers Cedextél. : 04-67-80-98-65télécopieur : 04-67-80-98-99courriel : christine.dereume@beziers.cci.fr adresse internet : http://www.beziers.cci.fr.

Objet du marché : marché à bons de commandes pour tous les sites de la CCIT de Béziers concernant divers produits d'hygiène et produits d'entretien des cuisines .
Lieu d'exécution et de livraison: sur les divers sites de la CCI (Béziers , Villeneuve les Béziers , Sérignan), 34500 Béziers.

Caractéristiques principales : 
marché à bons de commande basé sur bordereau de prix unitaires pour tous les sites de la CCI pour 1 an reconductible expressément 2 fois
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pas de minimum, mais un maximum de commande de 75000 euro(s)ht sur 3 ans .
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r février 2013.
Cautionnement et garanties exigés : voir RC.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sur fonds propres.paiment par viremnt , 30 jours après réception facture .
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : respects contraintes HACCP pour le lot 2;
     - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés : normes HACCP;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 40 %;
     - délais : 30 %;
     - valeur technique de l'offre : 25 %;
     - démarche environnementale : 5 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 janvier 2013.
Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA2012-53.

Renseignements complémentaires : le DCE est téléchargeable sur le profil d el'acheteur : plateforme de dématérialisation
https:/www.marches-publics.gouv.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 décembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=87641&orgAcronyme=l2m.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CCI BEZIERS.
 Correspondant : Mme Christine DEREUME,  26 Allées Paul Riquet CS 40371,  34535 Béziers Cedex, tél. : 06-13-24-06-05, télécopieur : 04-67-80-98-99, courriel : christine.dereume@beziers.cci.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=87641&orgAcronyme=l2m.

Renseignements relatifs aux lots : 

Lot(s) 1. -
Produits d'entretien divers et d'hygiène (papier hygiénique , sac poubelle , savon liquide mains , bombes désinfectante désodorisantes, rouleaux essui mains, etc)
Exécution : 1.e.r février 2013.







Lot(s) 2. -
Produits spécifiques cuisines (produits lave vaisselle, lingettes alimentaires, film alimentaire, produit nettoyage fours , gants latex ...)
Exécution : 1.e.r février 2013.







Lot(s) 3. -
Accessoires et vaisselle jetable (serviettes papier ,assiettes et gobeltes plastique,kit protection visiteur, moules aluminium, ..)
Exécution : 1.e.r février 2013.

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