Beuzeville
Fourniture d'équipements destinés
à la collecte des déchets
Procédure ouverte
7471012401 - SF
1. Acheteur :
1.1 Acheteur : Nom officiel : CC Pays de Honfleur - Beuzeville.
Forme juridique de l'acheteur : groupement d'autorités publiques.
Activité du pouvoir adjudicateur : protection de l'environnement.
2. Procédure :
2.1 Procédure : Titre : le présent marché a pour objet la fourniture d'équipements destinés à la collecte des déchets.
Description : le présent contrat est un accord cadre mono attributaire de fournitures, à bon de commande à lots.
Lot 1 : fourniture de bacs de collecte de déchets.
Lot 2 : fourniture de sacs de tri.
Lot 3 : fourniture de composteurs et bio seaux.
Identifiant de la procédure : 00000000-0000-4000-a000-000000000000.
Type de procédure : ouverte.
La procédure est accélérée : non.
2.1.1 Objet :
Nature principale du marché : fournitures.
Nomenclature principale (CPV) : 44613800 Conteneurs à déchets.
Nomenclature complémentaire (CPV) : 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène.
2.1.2 Lieu d'exécution :
Adresse postale : 595, chemin de la Carrellerie. Ville : Beuzeville.
Code postal : 27210.
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11).
Pays : France.
2.1.4 Informations générales : cette procédure sera relancée.
Base juridique : Directive 2014/24/UE.
2.1.5 Conditions du marché public :
Conditions de soumission :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3.
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3.
2.1.6 Motifs d'exclusion :
Sources des motifs d'exclusion : document de marché.
5. Lot :
5.1 Lot : LOT-0001. Titre : fourniture de bacs de collecte de déchets.
Description : bac 120 l, bac noir 180 l, bac 240 l, bac 360 l et un bac 660 l.
Identifiant interne : lot 1.
5.1.1 Objet :
Nature principale du marché : fournitures.
Nomenclature principale (CPV) : 44613800 Conteneurs à déchets.
5.1.2 Lieu d'exécution :
Adresse postale : 595, chemin de la Carrellerie. Ville : Beuzeville.
Code postal : 27210.
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11).
Pays : France.
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée : Durée : 1 an.
5.1.6 Informations générales :
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
5.1.9 Critères de sélection :
Sources des critères de sélection : document de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ccphb.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23401_ 1180452.html
5.1.12 Conditions du marché public :
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : autorisée.
Adresse de soumission : www.ccphb.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : autorisée.
Date limite de réception des offres : 13 octobre 2026 12 h 00 +02 h 00.
Durée de validité des offres : 90 jours.
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation électronique : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : oui.
Le paiement électronique sera utilisé : oui.
5.1.15 Techniques :
Accord-cadre : accord-cadre, sans remise en concurrence.
Nombre maximal de candidats : 10.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours :
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Caen.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de Caen.
5.1 Lot : LOT-0002. Titre : fourniture de sacs de tri.
Description : sac de tri conformes aux caractéristiques du CCTP Lot 2.
Identifiant interne : lot 2.
5.1.1 Objet :
Nature principale du marché : fournitures.
Nomenclature principale (CPV) : 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène.
5.1.2 Lieu d'exécution : Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11).
Pays : France.
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée : Durée : 1 an.
5.1.6 Informations générales :
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
5.1.9 Critères de sélection :
Sources des critères de sélection : document de marché.
5.1.11 Documents de marché :
Adresse des documents de marché :
https://ccphb.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23401_ 1180452.html
5.1.12 Conditions du marché public :
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : autorisée.
Adresse de soumission : www.ccphb.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : autorisée.
Date limite de réception des offres : 13 octobre 2026 12 h 00 +02 h 00.
Durée de validité des offres : 90 jours.
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation électronique : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : oui.
Le paiement électronique sera utilisé : oui.
5.1.15 Techniques :
Accord-cadre : accord-cadre, sans remise en concurrence.
Nombre maximal de candidats : 10.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours :
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Caen.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de Caen.
5.1 Lot : LOT-0003. Titre : fourniture de composteurs et bio seaux.
Description : composteur plastique, composteur bois et bio seau conformes aux caractéristiques du CCTP Lot 3.
Identifiant interne : 3.
5.1.1 Objet : Nature principale du marché : fournitures
Nomenclature principale (CPV) : 44613800 Conteneurs à déchets.
5.1.2 Lieu d'exécution : Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11).
Pays : France.
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée : Durée : 1 an.
5.1.6 Informations générales :
Participation réservée : la participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
5.1.9 Critères de sélection :
Sources des critères de sélection : document de marché.
5.1.11 Documents de marché :
Adresse des documents de marché :
https://ccphb.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23401_ 1180452.html
5.1.12 Conditions du marché public :
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : autorisée.
Adresse de soumission : www.ccphb.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français.
Catalogue électronique : autorisée.
Date limite de réception des offres : 13 octobre 2026 12 h 00 +02 h 00.
Durée de validité des offres : 90 jours.
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : non.
Facturation électronique : autorisée.
La commande en ligne sera utilisée : oui.
Le paiement électronique sera utilisé : oui.
5.1.15 Techniques :accord-cadre : accord-cadre, sans remise en concurrence.
Nombre maximal de candidats : 10.
Informations sur le système d'acquisition dynamique : pas de système d'acquisition dynamique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours :
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Caen.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de Caen.
8. Organisations :
8.1 ORG-0001 :Nom officiel : CC Pays de Honfleur-Beuzeville.
Numéro d'enregistrement : 20006682700011.
Adresse postale : 33, Cours des Fossés. Ville : Honfleur cedex.
Code postal : 14601.
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11). Pays : France.
Adresse électronique : debora.guth@ccphb.fr
Téléphone +33 2 31 14 29 30.
Profil de l'acheteur : https://ccphb.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation : acheteur.
8.1 ORG-0002 :Nom officiel : tribunal administratif de Caen.
Numéro d'enregistrement : 171 400 054 00010.
Ville : Caen. Code postal : 14000. Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11).
Pays : France.
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours : organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours.
8.1 ORG-0000 :Nom officiel : Dematis.
Numéro d'enregistrement : 45072478600030. Ville : Paris.
Code postal : 75015.
Subdivision pays (NUTS) : Paris (FR101). Pays : France.
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone +33 1 72 36 55 48. Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation : TED eSender.
Informations relatives à l'avis :
Identifiant/version de l'avis : 00000000-0000-4000-a000-000000000000 - 01.
Type de formulaire : mise en concurrence.
Type d'avis : avis de marché ou de concession - régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis : 1er septembre 2026 00 h 00 +02 h 00.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français.
