A proximité de Bettignies 59600 Nord
Acheteur : Ville de Maubeuge
59607 Maubeuge cedex
Tel : +33 327537575
2 Lots
Lot 1
TRANSPORTS REGULIERS
Lot 2
TRANSPORTS OCCASIONNELS
Secteurs d'activité
Services de transport routier.

TRANSPORTS SCOLAIRES EN LIGNE REGULIERE ET OCCASIONNELLE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/02/2026
JOUE - 108876-2026
108876-2026 - Résultats
France – Services de transport routier – TRANSPORTS SCOLAIRES EN LIGNE REGULIERE ET OCCASIONNELLE
OJ S 32/2026 16/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Maubeuge
Adresse électroniquebeni.golo@ville-maubeuge.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTRANSPORTS SCOLAIRES EN LIGNE REGULIERE ET OCCASIONNELLE
DescriptionLe présent marché a pour objet l'exécution d'un transport scolaire en ligne régulière et occasionnelle. Lot 1 : Transports de ligne régulière (Période scolaire, hors période scolaire et transports ponctuels) o Transports vers les satellites de restauration scolaire ; o Transports vers les complexes sportifs ( + hors période scolaire et transports ponctuels) o Transports vers les piscines Tournesol (Maubeuge) et Emeraude (Louvroil) ( + hors période scolaire et transports ponctuels) Lot 2 Transports extra-scolaire et occasionnel Transports vers les lieux culturels et collèges (Maubeuge) Cité Educative ( + hors période scolaire et transports ponctuels )
Identifiant de la procédure09b45b31-7093-41cd-9e49-7bd07214613f
Identifiant internePPP1AK-469/6006/2025_039_40
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTRANSPORTS REGULIERS
DescriptionTRANSPORTS REGULIERS
Identifiant interne2025_039_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleHôtel de Ville - 1, Place du Docteur Pierre Forest  
VilleMAUBEUGE
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Informations complémentairesVille de Maubeuge
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre880 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe montant maximum de commande est limité à 220.000 € HT pour l'année initiale et pour chaque reconduction.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l’offre, appréciée au regard du contenu et de la qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Maubeuge
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contratVille de Maubeuge
5.1.
LotLOT-0002
TitreTRANSPORTS OCCASIONNELS
DescriptionTRANSPORTS OCCASIONNELS
Identifiant interne2025_40_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleHôtel de Ville - 1, Place du Docteur Pierre Forest  
VilleMAUBEUGE
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Informations complémentairesVille de Maubeuge
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe montant maximum de commande est limité à 80.000 € HT pour l'année initiale et pour chaque reconduction.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l’offre, appréciée au regard du contenu et de la qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Maubeuge
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contratVille de Maubeuge
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre880 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTransports COUTEAUX - Les Cars du Hainaut
Offre
Identifiant de l’offreTransports_COUTEAUX_-_Les_Cars_du_Hainaut
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre859 302,80 EUR
L’offre a été classéenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat1605-3243
TitreTRANSPORTS REGULIERS
Date de conclusion du marché/concession12/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratVille de Maubeuge
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTransports COUTEAUX - Les Cars du Hainaut
Offre
Identifiant de l’offreTransports_COUTEAUX_-_Les_Cars_du_Hainaut
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre344 000,00 EUR
L’offre a été classéenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat1609-3244
TitreTRANSPORTS OCCASIONNELS
Date de conclusion du marché/concession12/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratVille de Maubeuge
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVille de Maubeuge
Numéro d’enregistrement21590392300013
Adresse postaleHôtel de Ville - 1, Place du Docteur Pierre Forest
VilleMAUBEUGE
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactBéni GOLO
Adresse électroniquebeni.golo@ville-maubeuge.fr
Téléphone+33 327537575
Adresse internethttp://www.ville-maubeuge.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d’enregistrement17540001900014
Adresse postalePréfecture de Meurthe-et-Moselle
VilleNANCY
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone+33 383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement17590003400018
Adresse postale5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
VilleLILLE
Code postal59000
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone+33 359542342
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTransports COUTEAUX - Les Cars du Hainaut
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement44722007000059
Adresse postaleZAE Les Pr�s du ROY
VilleLe QUESNOY
Code postal59530
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactMATTHIAS PERDIGEON
Adresse électroniqueacrignon@lescarsduhainaut.fr
Téléphone+33 327515253
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis253f5d56-b4a0-4e9c-b864-3145a5e91b7c  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/02/2026 11:25:28 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis108876-2026
Numéro de publication au JO S32/2026
Date de publication16/02/2026