1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: PROMOCIL
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: HAUTMONT - Site Clair Repos - Avenue Hebburn - Construction de 35 logements individuels
Description: HAUTMONT - Site Clair Repos - Avenue Hebburn - Construction de 35 logements individuels
Identifiant de la procédure: f48d04da-81a0-4946-84b8-7d80e2b49d1d
Identifiant interne: 2024-SD2978
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gros-oeuvre
Description: Gros-oeuvre
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour des 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 22/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/07/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Charpente bois et ossature bois
Description: Charpente bois et ossature bois
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour des 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 22/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/07/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Couverture - Bardage - Etanchéité
Description: Couverture - Bardage - Etanchéité
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire Technique
Description: Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour des 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 22/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/07/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Menuiseries Extérieures
Description: Menuiseries Extérieures
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire Technique
Description: Ce documents comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour de 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 22/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/07/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Serrurerie
Description: Serrurerie
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire Technique
Description: Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour de 5 grands critères détaillés dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 3,50 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 22/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/07/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Menuiseries Intérieures
Description: Menuiseries Intérieures
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire Technique
Description: Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour des 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 3,50 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 22/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/07/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Plâtrerie - Isolation - Doublage - Cloisons
Description: Plâtrerie - Isolation - Doublage - Cloisons
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire Technique
Description: Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour des 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 22/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/07/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Electricité - TV - VMC
Description: Electricité - TV - VMC
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire Technique
Description: Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour de 5 grands critères détaillés dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 22/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/07/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Chauffage - Plomberie - Sanitaires
Description: Chauffage - Plomberie - Sanitaires
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note du critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire Technique
Description: Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour de 5 grands critères détaillés dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 22/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/07/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Carrelages - Faïences
Description: Carrelages - Faïences
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire Technique
Description: Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour de 5 grands critères détaillés dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 22/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/07/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Peinture - Sols souples
Description: Peinture - Sols souples
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire Technique
Description: Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour de 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 22/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/07/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Aménagements - Assainissement
Description: Aménagements - Assainissement
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire Technique
Description: Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour de 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 22/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/07/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Réseaux divers - Eclairage
Description: Réseaux divers - Eclairage
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire Technique
Description: Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour de 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.1 du Règlement de consultation. Notation sur 3,50 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 22/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/07/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Espaces verts - Clôtures
Description: Espaces verts - Clôtures
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le critère prix sera établie sur 60 points en respectant la formule indiquée dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire Technique
Description: Ce document comprendra toutes justifications de l'entrepreneur orienté autour de 5 grands critères détaillés à l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'évalue autour de 7 grands axes détaillés dans l'article 4.1 du Règlement de Consultation. Notation sur 3,50 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 22/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/07/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: PROMOCIL
Numéro d’enregistrement: 44552039800030
Adresse postale: 6 rue de la croix
Ville: MAUBEUGE
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 672099733
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590111500709
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Ville: LILLE
Code postal: 59800
Pays: France
Téléphone: 0320783333
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0c0b6320-40a2-4f47-bc14-a8178c152362 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2024 10:40:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 360179-2024
Numéro de publication au JO S: 117/2024
Date de publication: 18/06/2024
