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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de six véhicules type SUV essence Hybride rechargeable neufs et reprise de 5 véhicules de seconde main RELANCE
Description: Acquisition de six véhicules type SUV essence Hybride rechargeable neufs et reprise de 5 véhicules de seconde main
Identifiant de la procédure: e3025b5f-1ff8-48e4-ade6-cf763bb61ba3
Identifiant interne: 2026-VEHCODIRRELANCE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 rue de la croix
Ville: maubeuge
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: 6 Rue de la Croix - BP 60119 59602 MAUBEUGE Cedex
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 rue de la croix
Ville: maubeuge
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 rue de la croix
Ville: maubeuge
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 rue de la croix
Ville: maubeuge
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : ACQUISITION DE DEUX VEHICULES NEUFS ESSENCE TYPE SUV HYBRIDE RECHARGEABLE - 7 PLACES et TOIT PANORAMIQUE OUVRANT
Description: Lot 1 : ACQUISITION DE DEUX VEHICULES NEUFS ESSENCE TYPE SUV HYBRIDE RECHARGEABLE - 7 PLACES et TOIT PANORAMIQUE OUVRANT
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 rue de la croix
Ville: maubeuge
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: 6 Rue de la Croix - BP 60119 59602 MAUBEUGE Cedex
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Technique
Description: Critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: AVESNOISE PROMOCIL
Organisation chargée des procédures de recours: AVESNOISE PROMOCIL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de recours réglementaires
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: AVESNOISE PROMOCIL
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : ACQUISITION DE TROIS VEHICULES NEUFS ESSENCE TYPE SUV HYBRIDE RECHARGEABLE - 7 PLACES et CROCHET D'ATTELAGE
Description: Lot 2 : ACQUISITION DE TROIS VEHICULES NEUFS ESSENCE TYPE SUV HYBRIDE RECHARGEABLE - 7 PLACES et CROCHET D'ATTELAGE
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 rue de la croix
Ville: maubeuge
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Critère Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Technique
Description: Critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: AVESNOISE PROMOCIL
Organisation chargée des procédures de recours: AVESNOISE PROMOCIL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de recours réglementaires
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: AVESNOISE PROMOCIL
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : ACQUISITION D'UN VEHICULE NEUF ESSENCE TYPE SUV HYBRIDE RECHARGEABLE - 5 PLACES et TOIT PANORAMIQUE OUVRANT
Description: Lot 3 : ACQUISITION D'UN VEHICULE NEUF ESSENCE TYPE SUV HYBRIDE RECHARGEABLE - 5 PLACES et TOIT PANORAMIQUE OUVRANT
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 rue de la croix
Ville: maubeuge
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Critère Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Technique
Description: Critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: AVESNOISE PROMOCIL
Organisation chargée des procédures de recours: AVESNOISE PROMOCIL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de recours réglementaires
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: AVESNOISE PROMOCIL
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : REPRISE DE 5 VEHICULES DE SECONDE MAIN
Description: Lot 4 : REPRISE DE 5 VEHICULES DE SECONDE MAIN
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 rue de la croix
Ville: maubeuge
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Critère Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Technique
Description: Critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: AVESNOISE PROMOCIL
Organisation chargée des procédures de recours: AVESNOISE PROMOCIL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de recours réglementaires
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: AVESNOISE PROMOCIL
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement: 44552039800030
Adresse postale: 6 Rue de la Croix
Ville: MAUBEUGE
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Anaïs DELTOUR
Téléphone: 0674957175
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement: 44552039800030
Adresse postale: 6 Rue de la Croix
Ville: MAUBEUGE
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Anaïs DELTOUR
Téléphone: 0674957175
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement: 44552039800030
Adresse postale: 6 Rue de la Croix
Ville: MAUBEUGE
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Anaïs DELTOUR
Téléphone: 0674957175
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement: 44552039800030
Adresse postale: 6 Rue de la Croix
Ville: MAUBEUGE
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Anaïs DELTOUR
Téléphone: 0674957175
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9d1d6773-b855-46ee-9bf7-b05cc4a3a725 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 626515-2026
Numéro de publication au JO S: 176/2026
Date de publication: 11/09/2026
