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A proximité de Bettignies 59600 Nord
Acheteur : AVESNOISE PROMOCIL
6 rue de la croix
59600 Maubeuge
Tel : +33 672099733
2 Lots
Lot 1
Abattage, élagage et débrousaillage
Lot 2
Fauchage
Secteurs d'activité
Services d'abattage d'arbres.
Élagage des arbres.
Réalisation et entretien d'espaces verts.
Travaux de débroussaillage.

ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI ATTRIBUTAIRES AVEC MAXIMUM PRESTATIONS D'ABATTAGE, D'ELAGAGE, DE DEBROUSAILLAGE ET DE FAUCHAGE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/03/2026
JOUE - 195887-2026
195887-2026 - Résultats
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI ATTRIBUTAIRES AVEC MAXIMUM PRESTATIONS D'ABATTAGE, D'ELAGAGE, DE DEBROUSAILLAGE ET DE FAUCHAGE
OJ S 56/2026 20/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Adresse électronique: locqueneuxs@groupe-sai.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI ATTRIBUTAIRES AVEC MAXIMUM PRESTATIONS D'ABATTAGE, D'ELAGAGE, DE DEBROUSAILLAGE ET DE FAUCHAGE
Description: Accord cadre à bons de commande multi attributaires avec maximum pour l'exécution de prestations d'abattage, d'élagage, de débroussaillage et de fauchage
Identifiant de la procédure: 8cf05993-5b0f-429d-99ac-59f2e8d0b48c
Avis précédent: 994d56ef-9d3c-4bda-90ce-ab38223acb12-01
Identifiant interne: 25-ACBCELAFAU
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres, 77341000 Élagage des arbres, 45111220 Travaux de débroussaillage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: ENSEMBLE DU PATRIMOINE D'AVESNOISE PROMOCIL
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 774 666,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Abattage, élagage et débrousaillage
Description: Prestations d'abattage, d'élagage et de débrousaillage
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine d'AVESNOISE PROMOCIL
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 774 666,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: jugé sur une commande type non communiquée aux candidats sur 60 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: jugé sur un mémoire technique dont le contenu est détaillé article 4.1 du Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points bonus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fauchage
Description: Prestations de fauchage
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine d'AVESNOISE PROMOCIL
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 774 666,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: jugé sur une commande type non communiquée aux candidats sur 60 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: jugé sur un mémoire technique dont le contenu est détaillé article 4.1 du Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points bonus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 774 666,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAS HOURRIER
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1137301-LOT1HOURRIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 270 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25-ACBCELAATTRIBUTAIRE1
Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 864597-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SARL LAURENT LABOUREUR
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1137301-LOT1LABOUREUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 162 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25-ACBCELAATTRIBUTAIRE2
Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 864597-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DECOVERT ENVIRONNEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1137301-LOT1DECOVERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 108 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25-ACBCELAATTRIBUTAIRE3
Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 864597-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DECOVERT ENVIRONNEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1137301-LOT2DECOVERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 117 333,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25-ACBCFAUATTRIBUTAIRE1
Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 864597-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SARL LAURENT LABOUREUR
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1137301-LOT2LABOUREUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 70 399,80 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25-ACBCFAUATTRIBUTAIRE2
Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 864597-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOCIETE LEROY
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1137301-LOT2LEROY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 46 933,20 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25-ACBCFAUATTRIBUTAIRE3
Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 864597-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement: 44552039800030
Adresse postale: 6 rue de la croix
Ville: MAUBEUGE
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: locqueneuxs@groupe-sai.fr
Téléphone: +33 607181406
Profil de l’acheteur: https://promocil.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590111500709
Ville: LILLE
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS HOURRIER
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 50258873400017
Ville: AVESNES SUR HELPE
Code postal: 59440
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARL LAURENT LABOUREUR
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 51058855100026
Ville: BERLAIMONT
Code postal: 59145
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DECOVERT ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 81415662600024
Ville: LA LONGUEVILLE
Code postal: 59570
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SOCIETE LEROY
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 40384850000019
Ville: CAPINGHEM
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 41b60dd7-5cbc-4394-859a-405a13a7515a  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/03/2026 10:40:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 195887-2026
Numéro de publication au JO S: 56/2026
Date de publication: 20/03/2026