A proximité de Bettant 01500 Ain
Acheteur : Ville d'Ambérieu en Bugey
Place Robert Marcelpoil
01504 Amberieu en bugey cedex
Tel : 0474461706
Secteurs d'activité
Livres scolaires.
Manuels scolaires.

Achat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville - Lot n°3 : Livres et manuels scolaires

Type d'avis : Avis rectificatif
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/09/2026
JOUE - 640184-2026
640184-2026 - Modification du marché
France – Manuels scolaires – Achat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville - Lot n°3 : Livres et manuels scolaires
OJ S 180/2026 17/09/2026
Avis de modification de marché
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille d'Ambérieu en Bugey
Adresse électroniquecommande.publique@ville-amberieu.fr
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAchat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville - Lot n°3 : Livres et manuels scolaires
DescriptionAchat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville - Lot n°3 : Livres et manuels scolaires
Identifiant de la procédure93be5c8d-2f89-4206-aec7-378c4f15cb2b
Identifiant interne2023-04-03
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 22111000 Livres scolaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAMBERIEU EN BUGEY
Code postal01500
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux d'exécution : Etablissements scolaires, Maison de la Petite Enfance, Hôtel de Ville.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAchat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville - Lot n°3 : Livres et manuels scolaires
DescriptionAchat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville - Lot n°3 : Livres et manuels scolaires
Identifiant interne2023-04-03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 22111000 Livres scolaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAMBERIEU EN BUGEY
Code postal01500
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux d'exécution : Etablissements scolaires, Maison de la Petite Enfance, Hôtel de Ville.
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementAccord-cadre à bons de commande, conclu pour une période initiale du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 avec possibilité de reconductions expresses, par période annuelle, du 1er janvier au 31 décembre sans pouvoir excéder le 31 décembre 2027.
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lyon
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielDEVELAY
Offre
Identifiant de l’offre2023-04-03
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre48 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Classement de l'offre1
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2024-03-04
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi17/11/2023
Date de conclusion du marché/concession21/12/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratVille d'Ambérieu en Bugey
7. Modification
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution précédent794628-2023
Identifiant du contrat modifié2024-03-04
Raison de la modificationBesoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
DescriptionLa modification n°2 concerne une augmentation du montant maximum de l'accord-cadre
7.1.1.
Changement
Description des modificationsLa modification n°2 concerne l'augmentation du montant maximum de l'accord-cadre de 6 000 Euros HT afin de renouveler les ouvrages scolaires pour l’année 2026 portant le montant total maximum initial de l'accord-cadre à la somme de 54 000 Euros HT soit une hausse de 12.50 % en application des articles L2194-1 2°, R2194-2 et 3 du Code de la Commande Publique.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVille d'Ambérieu en Bugey
Numéro d’enregistrement21010004600015
Adresse postalePlace robert Marcelpoil
VilleAMBERIEU EN BUGEY
Code postal01500
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Adresse électroniquecommande.publique@ville-amberieu.fr
Téléphone0474461706
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
Adresse postale184 rue Duguesclin
VilleLYON
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0487635000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielDEVELAY
Numéro d’enregistrement327 285 839 00038
Adresse postale1012 rue Nationale
VilleVILLEFRANCHE SUR SAÔNE
Code postal69200
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1b6f1742-7651-4ad5-b6a0-0e9938ec7b93  -  01
Type de formulaireModification du marché
Type d’avisAvis de modification de marché
Sous-type d’avis38
Date d’envoi de l’avis16/09/2026 13:50:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis640184-2026
Numéro de publication au JO S180/2026
Date de publication17/09/2026