Centrale des marchés
accord cadre pour l'acquisition de logiciels de gestion de maintenance assistee par ordinateur (gmao) et la realisation des prestations d'integration associees 62 acquisition de logiciels de gestion de maintenance assistee par ordinateur (gmao) et la realisation des prestations d'integration associees pour les Voies navigables de France à Béthune ville ...
Voies navigables de France 62408Béthune division-achats@vnf.fr 0321632459
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Accord cadre pour l'acquisition de logiciels de gestion de maintenance assistee par ordinateur (gmao) et la realisation des prestations d'integration associees

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894011

Date de clôture estimée : 17/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/11/13)
402261-2013
BOAMP (28/11/13)
13-207788

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Voies navigables de France, 175, rue Ludovic Boutleux CS 30820 175, rue Ludovic Boutleux B.P. 30820, contact : division des achats, à l'attention de M. Surelle Michaël, F-62408 Béthune Cedex. Tél. : (+33) 3 21 63 24 24. E-mail : division-achats@vnf.fr. Fax : (+33) 3 21 63 24 59.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.vnf.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=149577&orgAcronyme=d4t.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=149577&orgAcronyme=d4t

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Voies navigables de France, 175, rue Ludovic Boutleux CS 30820, F-62408 Béthune. E-mail : division-achats@vnf.fr. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=149577&orgAcronyme=d4t

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale

Autre : gestion et développement de la voie d'eau.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
accord cadre pour l'acquisition de logiciels de gestion de maintenance assistee par ordinateur (gmao) et la realisation des prestations d'integration associees.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesles 5 directions territoriales citées dans le dce.
Code NUTS , FR302, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 6.

Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : Les projets des DT ne sont pas tous arrivés à maturité. Si certaines ont déjà amorcé le travail de définition des besoins, voire l'ont clairement défini (DT Sud Ouest) d'autres (DT Centre Bourgogne), ne font qu'envisager cette possibilité. Pour permettre à chaque DT de disposer des conditions de l'accord-cadre et afin de pouvoir faire émerger leurs projets, il est envisagé une durée d'accord-cadre de six ans. Cette durée est nécessaire pour couvrir les besoins à satisfaire.
Afin de respecter les conditions de remise en concurrence périodique, VNF s'engage à passer l'ensemble des marchés subséquents dans les quatre (4) ans suivant la notification de l'accord-cadre.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 2 000 000 et 4 000 000 EUR.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : l'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 1.000.000 d'euros (H.T.) et sans montant maximum. Le montant minimum de 1.000.000 EUR (H.T.) correspond à une garantie minimale de dépenses sur la durée totale de l'accord-cadre, indépendamment de la dévolution des marchés subséquents.
Le montant minimum n'est pas garanti pour un (1) titulaire de l'accord-cadre.
a titre indicatif, les besoins sont estimés, pour la durée totale du présent contrat, entre 2.000.000euro(s) (H.T.) et 4.000.000euro(s) (H.T.).
L'Ensemble des Directions Territoriales de VNF listées ci-dessous est concerné par le présent accord cadre :
-DT Bassin de Seine,
-DT Centre Bourgogne,
-Dt Nord-Est, hors UTI Moselle,
-Dt Rhône Saône,
-Dt Sud-Ouest.
Ainsi, les marchés subséquents faisant référence à cet accord cadre pourront être passés par cinq Directions Territoriales, dont l'organisation est présentée par la suite.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
dans le cadre de sa démarche nationale visant à encadrer le déploiement d'outils de GMAO sur l'ensemble du territoire, VNF souhaite mettre en place un accord cadre multi-attributaire destiné à référencer :
- des solutions de GMAO,
- un ou plusieurs intégrateurs par solution, proposés par les éditeurs en fonction des marchés subséquents,
- des prix, par solution et par intégrateur.
l'accord-cadre est destiné à retenir un maximum de trois titulaires au niveau national. L'accord-cadre s'adresse essentiellement aux éditeurs de GMAO, qui seront libres de proposer, dès l'accord cadre, un ou plusieurs intégrateurs ayant la capacité de répondre aux différents marchés subséquents. L'éditeur pourra également être le propre intégrateur de sa solution.
Les marchés subséquents faisant référence à cet accord cadre seront passés par les Directions Territoriales de VNF, en vue de déployer un outil de GMAO sur leur territoire. Ces marchés subséquents auront pour objet de retenir la solution et l'intégrateur les plus pertinents dans le contexte de chaque Direction Territoriale.
L'Accord-Cadre a pour objet d'établir les termes généraux et de définir les conditions dans lesquelles seront passés des marchés subséquents pour l'acquisition d'un logiciel de gestion de la maintenance assistée par ordinateur et des prestations associées, au cours de la période fixée à l'article 6 de l'acte d'engagement.
le Cahier des Clauses Techniques Particulières de l'accord-cadre décrit les prestations à réaliser et les conditions d'exécution des prestations. Celles-Ci pourront être spécifiées pour chaque marché subséquent dans le cahier des clauses particulières (Ccp) propre au marché, qui pourra préciser, le cas échéant, les modalités d'exécution particulières adaptées aux besoins spécifiques des Directions.
L'Accord-Cadre est multi-attributaire et est conclu avec un nombre maximum de trois (3) titulaires.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
48421000, 48430000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent contrat est un accord-cadre conclu conformément à l'article 76 du code des marchés publics.
l'accord-cadre est multi-attributaire et est conclu avec un nombre maximum de trois (3) titulaires.
l'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 1.000.000 d'euros (H.T.) et sans montant maximum. Le montant minimum de 1.000.000 EUR (H.T.) correspond à une garantie minimale de dépenses sur la durée totale de l'accord-cadre, indépendamment de la dévolution des marchés subséquents.
Le montant minimum n'est pas garanti pour un (1) titulaire de l'accord-cadre.
a titre indicatif, les besoins sont estimés, pour la durée totale du présent contrat, entre 2.000.000euro(s) (H.T.) et 4.000.000euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 2 000 000 et 4 000 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : la présente consultation ne prévoit pas de prestations supplémentaires éventuelles (option au sens français).
au sens du droit communautaire, des avenants pourront être conclus. Toute modification apportée aux clauses de l'accord cadre fera l'objet d'un avenant, signé par VNF avec le prestataire retenu. Cet avenant n'aura d'effet que sur les marchés conclus avec le prestataire retenu qu'après sa date d'entrée en vigueur, à moins qu'il ne soit expressément disposé autrement dans ledit avenant.
dans le cadre des marchés subséquents, des avenants ou décision de poursuivre ainsi que des marchés complémentaires pourront être conclus.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 72(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Avance de 5 % dans le cadre des marchés subséquents et dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics,
financement: fonds propres de Vnf,
Paiement par virement bancaire par VNF.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'accord-cadre est conclu :
-soit avec une entreprise unique,
-soit avec un groupement d'entreprises.
sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et des exigences de l'article 51 du CMP, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement :
-soit conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées au titre du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents.
-soit solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité de l'accord-cadre.
Par ailleurs, le mandataire du groupement ou l'un des membres du groupement, ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements pour l'accord-cadre.
conformément au VII de l'article 51 du code des marchés publics, en cas de groupement, la forme du groupement après attribution sera imposée par le pouvoir adjudicateur, si cette transformation est nécessaire à la bonne exécution de l'accord-cadre.
le groupement imposé sera de nature solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Dc1 (lettrede candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics) ou sur la plate-forme PLACE,
- dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchéspublics) ou sur la plate-forme PLACE,
- le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
- la déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
- la déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 ducode du travail,
- les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le ou les opérateur(s)économique(s) individuel(s) ou groupé(s).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Il est ainsi demandé au candidat de préciser le chiffre d'affaires réalisé autour du déploiement de solutions GMAO sur les trois dernières années ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années disponibles. Il est par ailleurs demandé au candidat de préciser les effectifs exclusivement dédiés à l'offre GMAO du candidat ;
- présentation d'une liste des principaux services concernant l'objet du contrat, effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, ainsi que, si possible, un point de contact pouvant être joint chez ce destinataire pour attester des services délivrés. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique ;
- le cas échéant, le(s) certificat(s) de qualification professionnelle ou tout autre document équivalent en apportant la preuve.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. la valeur technique de l'offre, (détails dans le rc)
Pondération : 40.
2. le caractère fonctionnel et ergonomique, (détails dans le rc)
Pondération : 30.
3. prix
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1311F021.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Avis sur un profil d'acheteur
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 158-275575 du 16/08/2013.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 17 janvier 2014, à 19:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 janvier 2014, à 19:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
a l'issue de la période de remise des offres, les candidats dont la candidature et l'offre auront été jugée conforme aux dispositions des articles 3.3.1 et 3.3.2 du présent règlement de consultation pourront être invités à une démonstration dont la finalité est de présenter les fonctionnalités de leur logiciel. Il est précisé que cette démonstration ne constitue en aucun cas une phase de négociation.
en application de l'article 56 II alinéa 2 du Code des Marchés Publics, les candidats ont l'obligation de transmettre leur offre par voie électronique. Les modalités de transmission par voie dématérialisée sont précisées dans le règlement de la consultation.
en cas de problème avec la plateforme de dématérialisation PLACE, vous pouvez contacter l'assistance technique au 01.76.64.74.07 ou place.support@atexo.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille, 143, rue Jacquemars Giélée B.P. 2039,, F-59014 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 30 68 40
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Lille, 143, rue Jacquemars Giélée B.P. 2039,, F-59014 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 30 68 40
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 novembre 2013.

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