A proximité de Béthune 62411 Pas De Calais
Acheteur : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
100 Avenue de Londres - CS 40548
62411 Béthune
Tel : 0362614607
6 Lots
Lot 1
Prestations topographiques - secteur Nord-Est
Lot 2
Prestations topographiques - secteur Nord-Ouest
Lot 3
Prestations topographiques - secteur Sud
Lot 4
Prestations foncières - secteur Nord-Est
Lot 5
Prestations foncières - secteur Nord-Ouest
Lot 6
Prestations foncières - secteur Sud
Secteurs d'activité
Services topographiques.

prestations topographiques et foncières sur l'ensemble des communes de la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/04/2025
JOUE - 209639-2025
209639-2025 - Résultats
France – Services topographiques – prestations topographiques et foncières sur l'ensemble des communes de la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
OJ S 65/2025 02/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Adresse électroniquecontact@bethunebruay.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titreprestations topographiques et foncières sur l'ensemble des communes de la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
DescriptionIl s'agit d'un accord-cadre à bons de commande concernant les prestations topographiques et foncières sur l'ensemble des communes de la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane, effectuées par des cabinets de géomètres experts ou des cabinets de géomètres topographes Montant maximum annuel : 1 750 000euros HT
Identifiant de la procéduref94637a5-dbd4-4320-9c0d-9310b0eb9a67
Avis précédentd489daf4-ee25-484a-b3a5-d9fb0ea30f2b-01
Identifiant interne24068
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleHotel communautaire 100, avenue de Londres 
VilleBETHUNE Cedex
Code postal62400
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre7 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePrestations topographiques - secteur Nord-Est
DescriptionPrestations topographiques - secteur Nord-Est Montant maximum annuel: 500 000euros HT
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de la CABBALR 100, avenue de Londres 
VilleBETHUNE Cedex
Code postal62400
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2025
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale toutes périodes confondues est de 4 ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLes informations sont disponibles dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionLes informations sont disponibles dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCRA
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
5.1.
LotLOT-0002
TitrePrestations topographiques - secteur Nord-Ouest
DescriptionPrestations topographiques - secteur Nord-Ouest Montant maximum annuel: 400 000 euros HT
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleterritoire de la CABBALR 100, avenue de Londres 
VilleBETHUNE
Code postal62400
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2025
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLes informations sont disponibles dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomCritère valeur technique
DescriptionLes informations sont disponibles dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCRA
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
5.1.
LotLOT-0003
TitrePrestations topographiques - secteur Sud
DescriptionPrestations topographiques - secteur Sud Montant maximum annuel : 400 000 euros HT
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de la CABBALR 100, avenue de Londres 
VilleBETHUNE
Code postal62400
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2025
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLes informations sont disponibles dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionLes informations sont disponibles dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCRA
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
5.1.
LotLOT-0004
TitrePrestations foncières - secteur Nord-Est
DescriptionPrestations foncières - secteur Nord-Est Montant annuel maximum : 150 000 euros HT
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleterritoire de la CABBALR 100, avenue de Londres 
VilleBETHUNE
Code postal62400
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2025
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLes informations sont disponibles dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionLes informations sont disponibles dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCRA
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
5.1.
LotLOT-0005
TitrePrestations foncières - secteur Nord-Ouest
DescriptionPrestations foncières - secteur Nord-Ouest Montant maximum annuel: 150 000 euros HT
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2025
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionles informations sont disponibles dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
Nomvaleur technique
Descriptionles informations sont disponibles dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCRA
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
5.1.
LotLOT-0006
TitrePrestations foncières - secteur Sud
DescriptionPrestations foncières - secteur Sud Montant maximum annuel: 150 000euros HT
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Quantité600 000
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleterritoire de la CABBALR 100, avenue de Londres 
VilleBETHUNE
Code postal62400
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2025
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLes informations sont disponibles dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionLes informations sont disponibles dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCRA
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis7 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure7 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBOGAERT ET GOZE
Offre
Identifiant de l’offreOffre BOGAERT ET GOZE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre500 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/02/2025
Date de conclusion du marché27/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre576151-2024
Organisation qui signe le marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBOGAERT ET GOZE
Offre
Identifiant de l’offreOffre BOGAERT ET GOZE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre400 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/02/2025
Date de conclusion du marché27/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre576151-2024
Organisation qui signe le marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBOGAERT ET GOZE
Offre
Identifiant de l’offreOffre BOGAERT ET GOZE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre400 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/02/2025
Date de conclusion du marché27/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre576151-2024
Organisation qui signe le marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBOGAERT ET GOZE
Offre
Identifiant de l’offreOffre BOGAERT ET GOZE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre150 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/02/2025
Date de conclusion du marché27/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre576151-2024
Organisation qui signe le marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBOGAERT ET GOZE
Offre
Identifiant de l’offreOffre BOGAERT ET GOZE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre150 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/02/2025
Date de conclusion du marché27/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre576151-2024
Organisation qui signe le marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom de la partie appelanteGroupement 2CT/LAPOUILLE
Chef de file du soumissionnaireSARL 2CT Géomètre-Expert
Nom officielSELARL HUGUES LAPOUILLE
Offre
Identifiant de l’offreOffre Groupement 2CT/LAPOUILLE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre150 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/02/2025
Date de conclusion du marché27/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre576151-2024
Organisation qui signe le marchéCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Numéro d’enregistrement20007246000013
Département62
Adresse postale100 Avenue de Londres
VilleBéthune cédex
Code postal62411
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@bethunebruay.fr
Téléphone0362614607
Adresse internetwww.bethune-bruay.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement17590003400026
Département59
Adresse postale5 rue Geoffroy Saint Hilaire
VilleLille
Code postal59014
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone0359542342
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielCCRA
Numéro d’enregistrement17540001900014
Département54
Adresse postale1, rue du préfet Claude Erignac
VilleNANCY cedex
Code postal54038
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielBOGAERT ET GOZE
Numéro d’enregistrement98073228300018
Département62
Adresse postale1485 rue de l'Université - Technoparc Futura BP 30583
VilleBETHUNE
Code postal62411
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Adresse électroniquebogart@bg-expert.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officielSELARL HUGUES LAPOUILLE
Numéro d’enregistrement43526210000025
Département59
Adresse postale41 rue de la Clef BP 116
VilleHAZEBROUCK CEDEX
Code postal59522
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniqueh.lapouille@lapouille-geometre.fr
Téléphone03288414690
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officielSARL 2CT Géomètre-Expert
Numéro d’enregistrement51139626900017
Département62
Adresse postale81 bis rue René Lanoy BP 72
VilleLENS
Code postal62302
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Adresse électroniquececile.taffin@geometre-expert.fr
Téléphone0321673377
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lotsLOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1a824d1a-ab7d-4210-a022-eb0bff45a457  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis31/03/2025 17:05:34 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis209639-2025
Numéro de publication au JO S65/2025
Date de publication02/04/2025