Centrale des marchés
Collecte et traitement des huiles noires Collecte et traitement des huiles noiresLa communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane exploite sur son territoire 11 déchetteries et 3 garages mécaniques qui sont tous équipés d'un ...
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE 62400Béthune marches.publics@bethunebruay.fr
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Collecte et traitement des huiles noires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3289554

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/12/17)
17-163614
JOUE (12/12/17)
494345-2017

Département(s) de publication : 62
Annonce No 17-163614
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE, 100 avenue de Londres, Béthune, F, Courriel : marches.publics@bethunebruay.fr, Code NUTS : FRE12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.bethunebruay.fr
Adresse du profil acheteur : http://artoiscomm.marcoweb.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Environnement

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Collecte et traitement des huiles noires
Numéro de référence : 17075
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 09211100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Collecte et traitement des huiles noiresLa communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane exploite sur son territoire 11 déchetteries et 3 garages mécaniques qui sont tous équipés d'un conteneur spécifique pour recevoir les huiles noires. Dans les déchèteries, la réception des huiles se fait sous le contrôle des gardiens de sites. Les huiles sont à collecter par le prestataire sur les différents sites.Le volume annuel est estimé à 100 000 litres.La collectivité cherche une filière de reprise et de valorisation de ces huiles.A cela s'ajoute une prestation annuelle de nettoyage des colonnes.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Collecte et traitement des huiles noiresLa communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane exploite sur son territoire 11 déchetteries et 3 garages mécaniques qui sont tous équipés d'un conteneur spécifique pour recevoir les huiles noires. Dans les déchèteries, la réception des huiles se fait sous le contrôle des gardiens de sites. Les huiles sont à collecter par le prestataire sur les différents sites.Le volume annuel est estimé à 100 000 litres.La collectivité cherche une filière de reprise et de valorisation de ces huiles.A cela s'ajoute une prestation annuelle de nettoyage des colonnes.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S 150-310495 du 08/08/2017
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 17075
Lot nº :
Intitulé : Collecte et traitement des huiles noires
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 octobre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SEVIA (mandataire) , ZI DE LA MOTTE AUX BOIS, 62440, HARNES, F, Code NUTS : FRE12
Le titulaire est une PME : non
SAS SARP BEAUVAIS, ZAC DE THERRUE GUSTAVE EIFFEL, 60000, BEAUVAIS, F, Code NUTS : FRE12
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 80 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 61 720
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif de Lille, 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 décembre 2017
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