A proximité de Béthune 62411 Pas De Calais
Acheteur : CA Béthune-Bruay Artois Lys Romane
HOTEL COMMUNAUTAIRE 100 AV DE LONDRES
62400 Bethune
Tel : 0362614618
2 Lots
Lot 1
Fourniture de pieux
Lot 2
Fourniture de planches
Secteurs d'activité
Bois.

Fourniture de pièces en bois (pieux et planches)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/07/2026
JOUE - 527608-2026
527608-2026 - Résultats
France – Bois – Fourniture de pièces en bois (pieux et planches)
OJ S 145/2026 30/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCA Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Adresse électroniquecontact@bethunebruay.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de pièces en bois (pieux et planches)
DescriptionIl s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois 1 an dans les mêmes conditions. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots. Le montant maximum de chaque lot pour chaque période est de 150 000 € HT.
Identifiant de la procédure5c0b9f09-dfa0-4ff7-afe8-59ee2838b7ec
Avis précédentc182f8c5-7c15-432f-9af5-d4eda5d2a91a-01
Identifiant interne26022
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03410000 Bois
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de la CABBALR  
VilleBéthune
Code postal62400
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de pieux
DescriptionIl s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois 1 an dans les mêmes conditions. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots. Le montant maximum de chaque lot pour chaque période est de 150 000 Euros HT.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03410000 Bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de la CABBALR  
VilleBéthune
Code postal62400
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères technique et environnemental
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCA Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCA Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le contratCA Béthune-Bruay Artois Lys Romane
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture de planches
DescriptionIl s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois 1 an dans les mêmes conditions. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots. Le montant maximum de chaque lot pour chaque période est de 150 000 Euros HT.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03410000 Bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de la CABBALR  
VilleBéthune
Code postal62400
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères technique et environnemental
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCA Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCA Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le contratCA Béthune-Bruay Artois Lys Romane
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMOBI SAS FRANCIAL
Offre
Identifiant de l’offreOffre MOBI SAS FRANCIAL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26022 LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi30/06/2026
Date de conclusion du marché/concession28/07/2026
Organisation qui signe le contratCA Béthune-Bruay Artois Lys Romane
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMOBI SAS FRANCIAL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE MOBI SAS FRANCIAL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26022 LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi30/06/2026
Date de conclusion du marché/concession28/07/2026
Organisation qui signe le contratCA Béthune-Bruay Artois Lys Romane
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCA Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Numéro d’enregistrement20007246000013
Adresse postale100 avenue de Londres
VilleBéthune Cedex
Code postal62411
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@bethunebruay.fr
Téléphone0362614618
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0004
Nom officielMOBI SAS FRANCIAL
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement3702002973001
Adresse postale25 rue de l'Abbé Jerzy Popiéluszko PA de la Croisette
VilleLens
Code postal62300
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officielComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d’enregistrement17540001900014
Adresse postale1 rue du Préfet Claude Erignac
VilleNancy Cedex
Code postal24038
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement17590003400026
Adresse postale5 rue Geoffroy Saint Hillaire
VilleLille
Code postal59014
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone0359542342
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa42b0204-8d4f-45ea-84bf-756d39f3a882  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis28/07/2026 16:08:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis527608-2026
Numéro de publication au JO S145/2026
Date de publication30/07/2026