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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS groupement de commande : SPL SEN et Communauté d'Agglomération du Niortais
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE REPARATION, DE RENOUVELLEMENT ET D'EXTENSION DES RESEAUX D'EAU POTABLE, D'EAUX USEES, D'EAUX PLUVIALES
Description: Travaux d'entretien, de réparation, de renouvellement et d'extension des réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et service d'astreinte
Identifiant de la procédure: e68ecf3b-174f-4e44-a7a5-d0d6770bceee
Avis précédent: 121ea45b-743c-4889-8164-46d6f27230ed-01
Identifiant interne: 25DR01-02-03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement, 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: l'accord est passé en groupement de commandes
Base juridique:
Autre
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 : Réseaux Eau Potable : Travaux courants, urgents, imprévus, petits travaux, branchements, astreinte
Description: Accord cadre à bons de commande
Identifiant interne: 25DR01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le groupement de maître d'ouvrage souhaite participer à l'effort national afin de promouvoir l'emploi des personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et de lutter contre le chômage. Dans ce cadre, en application des dispositions des articles L.2112-2 et L.2112-4 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion. L'action d'insertion sera déployée sur la base de la présentation faite en annexe de l'accord cadre.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Niort
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de Niort
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS groupement de commande : SPL SEN et Communauté d'Agglomération du Niortais
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS groupement de commande : SPL SEN et Communauté d'Agglomération du Niortais
Organisation qui signe le marché: SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS groupement de commande : SPL SEN et Communauté d'Agglomération du Niortais
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Réseaux Eaux Usées et Pluviales : travaux courants, urgents, imprévus, petits travaux, branchements, astreinte
Description: Accord cadre à bons de commande
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le groupement de maître d'ouvrage souhaite participer à l'effort national afin de promouvoir l'emploi des personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et de lutter contre le chômage. Dans ce cadre, en application des dispositions des articles L.2112-2 et L.2112-4 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion. L'action d'insertion sera déployée sur la base de la présentation faite en annexe de l'accord cadre.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Niort
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de Niort
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS groupement de commande : SPL SEN et Communauté d'Agglomération du Niortais
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS groupement de commande : SPL SEN et Communauté d'Agglomération du Niortais
Organisation qui signe le marché: SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS groupement de commande : SPL SEN et Communauté d'Agglomération du Niortais
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 : Tous réseaux : travaux programmés, renouvellement, grosses opérations
Description: Accord cadre à marchés subséquents
Identifiant interne: 25DR03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées, 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Niort
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de Niort
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS groupement de commande : SPL SEN et Communauté d'Agglomération du Niortais
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS groupement de commande : SPL SEN et Communauté d'Agglomération du Niortais
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 11 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 11 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SA SADE CGHT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SA SADE CGHT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 953 125,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1 - réseau Eau Potable
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/10/2025
Date de conclusion du marché: 11/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 121ea45b-743c-4889-8164-46d6f27230ed-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS groupement de commande : SPL SEN et Communauté d'Agglomération du Niortais
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SCAM TP, Mandataire du groupement SCAM TP / SAS TTPI RESEAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: SCAM TP, mandataire du groupement SCAM TP / SAS TTPI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 307 329,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2 -Réseaux Eaux Usées et pluviales
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/10/2025
Date de conclusion du marché: 11/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 121ea45b-743c-4889-8164-46d6f27230ed-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS groupement de commande : SPL SEN et Communauté d'Agglomération du Niortais
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS groupement de commande : SPL SEN et Communauté d'Agglomération du Niortais
Numéro d’enregistrement: 98540247800012
Adresse postale: 7, rue d'Antes
Ville: Niort
Code postal: 79000
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Téléphone: +330549787474
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SA SADE CGHT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 5620775030073
Ville: SAINT HERBLAIN
Code postal: 44805
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SCAM TP, Mandataire du groupement SCAM TP / SAS TTPI RESEAUX
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 38398821900150
Ville: ECHIRE
Code postal: 79410
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Niort
Numéro d’enregistrement: 1 786 011 180 0114
Ville: Niort Cedex
Code postal: 79028
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4a979980-66e9-46bc-bdb0-25dba35adb18 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 24/12/2025 09:41:22 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 864489-2025
Numéro de publication au JO S: 249/2025
Date de publication: 26/12/2025
