A proximité de Bessines 79000 Deux Sevres
Acheteur : DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Mail Lucie Aubrac - Place Denfert-Rochereau - CS58880
79000 NIORT
Tel : 0549066386
Secteurs d'activité
Services de bibliothèques et archives.

Prestations de restauration, reliure et désinfection des documents conservés aux Archives Départementales

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/02/2026
JOUE - 115787-2026
115787-2026 - Résultats
France – Services de bibliothèques et archives – Prestations de restauration, reliure et désinfection des documents conservés aux Archives Départementales
OJ S 34/2026 18/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Adresse électroniqueMarches-publics@deux-sevres.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de restauration, reliure et désinfection des documents conservés aux Archives Départementales
DescriptionPrestations de restauration, reliure et désinfection des documents conservés aux Archives Départementales
Identifiant de la procédure292c841c-663e-40a3-a15d-da82ea1ee445
Avis précédent482f082d-48b2-409c-a423-344b328a8d04-01
Identifiant interneAD79-2025-065
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92510000 Services de bibliothèques et archives
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale26 rue de la Blauderie  
VilleNiort
Code postal79000
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA280 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePrestations de restauration, reliure et désinfection des documents conservés aux Archives Départementales
DescriptionPrestations de restauration, reliure et désinfection des documents conservés aux Archives Départementales
Identifiant interneAD79-2025-065
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92510000 Services de bibliothèques et archives
Options
Description des optionsEn application des dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires avec le titulaire, et ce, sans publicité ni mise en concurrence préalables.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale26 rue de la Blauderie  
VilleNiort
Code postal79000
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementDurée : 2 ans renouvelable 1 fois par reconduction tacite
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMontant maximum : 200 000 € HT par période
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Poitiers
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAtelier BENOIST
Offre
Identifiant de l’offreAtelier BENOIST
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratM26011
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi20/01/2026
Date de conclusion du marché/concession14/02/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Numéro d’enregistrement22790001600352
Adresse postaleDépartement des Deux-Sèvres - Mail Lucie Aubrac Place Denfert-Rochereau - CS58880
VilleNIORT
Code postal79000
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
Adresse électroniqueMarches-publics@deux-sevres.fr
Téléphone0549066386
Adresse internethttps://www.deux-sevres.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.deux-sevres.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement17860004500029
Adresse postale15 rue Blossac – CS 80541
VillePOITIERS cedex
Code postal86020
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone0549607919
Adresse internetwww.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielGreffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement17860004500029
Adresse postale15 rue Blossac – CS 80541
VillePOITIERS cedex
Code postal86020
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone0549607919
Adresse internetwww.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielAtelier BENOIST
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement79766940500038
Adresse postale6 place des Cloîtres
VilleMénigoute
Code postal79340
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officielAtelier BENOIST
Adresse postale6 place des Cloîtres
VilleMénigoute
Code postal79340
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis814f7270-35f5-4d25-9d78-c1d5567d5d46  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis17/02/2026 08:53:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis115787-2026
Numéro de publication au JO S34/2026
Date de publication18/02/2026