A proximité de Bessines 79000 Deux Sevres
Acheteur : DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Mail Lucie Aubrac - Place Denfert-Rochereau - CS58880
79000 NIORT
Tel : 0549067902
  Reste 12 jours - Date de clôture estimée : 12/01/2026  
2 Lots
Lot 1
LOT 1 : Prestations de nettoyage des bâtiments Nord Deux-Sèvres
Lot 2
LOT 2 : Prestations de nettoyage des bâtiments Sud Deux-Sèvres
Secteurs d'activité
Services de nettoyage de bâtiments.

Prestations de nettoyage des bâtiments du Département des Deux-Sèvres - 2025-2029 - Relance des lots 1 et 2

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/11/2025
JOUE - 788463-2025
788463-2025 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage de bâtiments – Prestations de nettoyage des bâtiments du Département des Deux-Sèvres - 2025-2029 - Relance des lots 1 et 2
OJ S 229/2025 27/11/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Adresse électroniquemarches-publics@deux-sevres.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de nettoyage des bâtiments du Département des Deux-Sèvres - 2025-2029 - Relance des lots 1 et 2
DescriptionPrestations de nettoyage des bâtiments du Département des Deux-Sèvres - 2025-2029 - Relance des lots 1 et 2
Identifiant de la procéduree8f6725f-eee3-4a53-8875-6cf188f10de1
Identifiant interneDB-2025-067
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDivers bâtiments répartis sur le Département des Deux-Sèvres  
VilleDépartement des Deux-Sèvres
Code postal79000
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 046 448,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre2 092 896,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT 1 : Prestations de nettoyage des bâtiments Nord Deux-Sèvres
DescriptionLOT 1 : Prestations de nettoyage des bâtiments Nord Deux-Sèvres
Identifiant interneDB-2025-067 - LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
Autres informations sur le renouvellementDurée : 2 ans renouvelable 1 fois par reconduction tacite
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA445 728,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre891 456,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord cadre par période : 445 728€HT pour 2 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDémarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics-departement.deux-sevres.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT 2 : Prestations de nettoyage des bâtiments Sud Deux-Sèvres
DescriptionLOT 2 : Prestations de nettoyage des bâtiments Sud Deux-Sèvres
Identifiant interneDB-2025-067 - LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
Autres informations sur le renouvellementDurée : 2 ans renouvelable 1 fois par reconduction tacite
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA600 720,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 201 440,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesMontant maximum par période : 600 720€HT pour 2 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDémarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics-departement.deux-sevres.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Numéro d’enregistrement22790001600352
Adresse postaleDépartement des Deux-Sèvres - Mail Lucie Aubrac Place Denfert-Rochereau - CS58880
VilleNIORT
Code postal79000
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches-publics@deux-sevres.fr
Téléphone0549067930
Rôles de cette organisation
Acheteur
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement178 600 045 00011
Adresse postale15 rue Blossac – CS 80541
VillePOITIERS cedex
Code postal86020
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
Téléphone0549607919
Adresse internetwww.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielGreffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement178 600 045 00011
Adresse postale15 rue Blossac – CS 80541
VillePOITIERS cedex
Code postal86020
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
Téléphone0549607919
Adresse internetwww.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc0b2a479-acb9-46f6-b5e2-96fd0116f9d0  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis26/11/2025 11:41:35 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis788463-2025
Numéro de publication au JO S229/2025
Date de publication27/11/2025