Centrale des marchés
25 fourniture de gaz et fluides médicaux pour le centre hospitalier régional universitaire à Besançon 25 fourniture de gaz et fluides médicaux pour le centre hospitalier régional universitaire à Besançon ville : Besançon Cedex. lieu : 2 place Saint-Jacques code_postal : 25030 pays : F-
Centre hospitalier régional et univers 25030Besançon
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25 fourniture de gaz et fluides médicaux pour le centre hospitalier régional universitaire à Besançon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844167

Date de clôture estimée : 18/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/13)
13-177593
JOUE (10/10/13)
340077-2013
SOURCEWEB (07/10/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
centre hospitalier régional et univers, 2 place Saint-Jacques, F-25030 Besançon Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CHRU de Besançon, direction des services hôteliers et des achats 2 place Saint-Jacques, à l'attention de M. Prevalet fabrice, F-25030 Besançon Cedex. Tél. : (+33) 3 81 21 87 48. E-mail : fprevalet@chu-besancon.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CHRU de Besançon, cellule des marchés 2 place Saint-Jacques, à l'attention de Mlle ould adda a mel, F-25030 Besançon Cedex. Tél. : (+33) 3 81 21 86 59. E-mail : aouldadda@chu-besancon.fr. URL : https://www.achatpublic.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de gaz et fluides médicaux pour le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
24111500, 24110000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Chapitre a de 1 à 10
1) Description succincte :
Gaz et fluides médicaux avec amm ou statut de dispositif médical
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Chapitre b : de 11 à 20
1) Description succincte :
Gaz et fluides médicaux pour laboratoires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : Chapitre c de 21 à 23
1) Description succincte :
Gaz techniques et divers produits et prestations
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les paiements sont effectués dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
Le comptable chargé du paiement est le comptable public du Centre Hospitalier Régional
Universitaire de Besançon
Les sommes dues sont payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception de la
facture ou de la demande de paiement de l'avance forfaitaire ou de l'acompte éventuel.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne
À ses opérations principales de refinanciement les plus récentes en vigueur au 1er jour du semestre de
l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, marjoré de 8 points (art
8 du décret n°2013.269 du 29 mars 2013).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013/41.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 novembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, F-25000 Besançon
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 octobre 2013.

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