Centrale des marchés
Etudes pour la mise en place de panneaux solaires photovoltaïques sur du logement social du secteur de Planoise Etudes financière, juridique et organisationnelle/Faisabilité et de structure Etudes pour la mise en place de panneaux solaires photovoltaïques sur du logement social du secteur de Planoise (2 lots)Lot 1 : Etude financière, juridique et organisationnelleLot 2 : Etude de fais...
Ville de Besançon 25034Besançon cedex
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Etudes pour la mise en place de panneaux solaires photovoltaïques sur du logement social du secteur de Planoise Etudes financière, juridique et organisationnelle/Faisabilité et de structure

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 5387074

Date de clôture estimée : 16/06/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/05/20)
20-65121
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 25
Annonce No 20-65121
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Besançon.
 Correspondant : M. Fousseret Jean-Louis, Maire, direction de la maîtrise de l'énergie 25034 Besançon Cedex adresse internet : http://www.marches.grandbesancon.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : etudes pour la mise en place de panneaux solaires photovoltaïques sur du logement social du secteur de Planoise (2 lots) Lot 1 : Etude financière, juridique et organisationnelle Lot 2 : Etude de faisabilité et de structure.
Catégorie de services : 12.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

lot 1 : Etude financière, juridique et organisationnelle (tranche ferme et tranches optionnelles)
Lot 2 : Etude de faisabilité et de structure (forfait et partie à bons de commande)
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 juillet 2020.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres et subventions.
Paiement par virement dans un délai de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : pour le lot 2 :
QUALIFICATION 2011 : Etude d'installations de production utilisant l'énergie solaire photovoltaïque
QUALIFICATION 2015 : Ingénierie des installations solaires utilisant l'énergie solaire photovoltaïque;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 juin 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020-ETU-DAB-0102.

Renseignements complémentaires : sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur https://www.marches.grandbesancon.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.marches.grandbesancon.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 mai 2020.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Etude financière, juridique et organisationnelle
Mots descripteurs : Assistance juridique, Assistance technique, Etude

Lot(s) 2. -
Etude de faisabilité et de structure
Mots descripteurs : Assistance technique, Etude
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous