Centrale des marchés
Fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l'Université de Franche-Comté Fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l'Université de Franche-Comté url : https://www.univ-fcomte.fr/ contact : Service des mar...
Université de Franche-Comté 25030Besançon cedex service.marches@univ-fcomte.fr
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Fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l'Université de Franche-Comté

Marché public ou privé
Référence du marché : 7364863

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (18/01/23)
23-7035
JOUE (20/01/23)
041571-2023

Département(s) de publication : 25
Annonce No 23-7035
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Université de Franche-Comté, 1 rue Claude Goudimel, Point(s) de contact : Service des marchés publics, Sylvie Signoret, 25030, Besançon Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 81 66 59 02, Courriel : service.marches@univ-fcomte.fr, Code NUTS : FRC21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.univ-fcomte.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : EPNCSCP
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l'Université de Franche-Comté
Numéro de référence : S.Ouvrages
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l'Université de Franche-Comté
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 1 440 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l'Université de Franche-Comté
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 1 : Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Voir annexe A au CCP
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité du service rendu / Pondération : 80
     2. Ergonomie / Pondération : 10
     3. Disponibilité des ouvrages / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 5
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 2 : Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise éditées hors france, sous forme imprimée
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution : Voir annexe A au CCP
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise éditées hors france, sous forme imprimée
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité du service rendu / Pondération : 80
     2. Ergonomie / Pondération : 10
     3. Disponibilité des ouvrages / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 5
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 142-405651 du 21/07/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 23.002.921
Lot nº : 2
Intitulé : Fourniture et livraison de monographies en anglais ou édités hors de France
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 janvier 2023
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
L'APPEL DU LIVRE, Numéro national d'identification : 33513272600035, 99 rue de Charonne, 75011, Paris, FR, Code NUTS : FR101, Adresse internet : http://www.appeldulivrepro.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 100 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 100 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 23.001.921
Lot nº : 1
Intitulé : Fourniture et livraison de monographies en français
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 janvier 2023
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
L'APPEL DU LIVRE, Numéro national d'identification : 33513272600035, 99 rue de Charonne, 75011, Paris, FR, Code NUTS : FR101, Adresse internet : http://www.appeldulivrepro.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 440 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 440 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25000, Besançon, F, Téléphone : (+33) 3 81 82 60 00, Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, Adresse internet : http://besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon :- Référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché.- Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché.- Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 janvier 2023
Chargement en cours...

A proximité de Besançon

25000 Doubs

Acheteur : Université de Franche-Comté

Adresse :
1 rue Claude Goudimel
25030 Besançon cedex

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

  • Lot 2 : Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise éditées hors france, sous forme imprimée Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise éditées hors france, sous forme imprimée
  • Lot 1 : Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
25000 Besançon (Code Insee: 25056)

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

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