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tranche 1 : renouvellement des membranes d'aération à la station d'épuration de Port Douvot à Besançon Station d'épuration de Port Douvot - tranche 1 : renouvellement des membranes d'aération mel : eau@besancon.fr ville : Besançon Cedex tel : (+33)3-81-61-59-60 fax : (+33)3-81-61-59-90 des...
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Tranche 1 : renouvellement des membranes d'aération à la station d'épuration de Port Douvot à Besançon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491536

Date de clôture estimée : 04/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/05/15)
15-68467
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 25 Annonce No 15-68467 Travaux - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Besançon. Correspondant : mr le maire, département Eau et Assainissement 2 rue Mégevand 25034 Besançon Cedex, tél. : (+33)3-81-61-59-60, télécopieur : (+33)3-81-61-59-90, courriel : eau@besancon.fr. Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches.grandbesancon.fr . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) de l'entité adjucatrice : Eau. Objet du marché : station d'épuration de Port Douvot - tranche 1 : renouvellement des membranes d'aération . Type de marché de travaux : exécution. CPV - Objet principal : 45232421. Lieu d'exécution : station d'épuration de Port Douvot, 25000 Besançon. Code NUTS : FR431. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : mis en service en 2005, les bassins d'aération sont équipés d'aérateurs type Flexazur T80, tube "fines bulles" à membrane. Leur durée de vie arrive à échéance, il convient maintenant de les remplacer. Seules les lignes 1 et 2 de la tranche 1 (T1) sont concernées par ce remplacement. Marché unique ordinaire. Estimation de la valeur (H.T.) : 317 360 euros. Options : descriptions concernant les achats complémentaires : des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 146 dernier alinéa du Cmp) : Un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché. Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Prestations divisées en lots : non. Durée du marché ou délai d'exécution : 112 jours à compter de la notification du marché. Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,000%, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000% du montant de l'avance. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement par ressources propres. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Conditions de participation : Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail. Capacité économique et financière - références requises : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat. Marché réservé : non. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - prix des prestations : 50 %; - valeur technique : 30 %; - délais d'exécution : 20 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 4 juin 2015, à 17 heures. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15DEA0005. Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Une visite préalable sur le site afin d'évaluer l'ampleur des travaux, des conditions d'accès et de manutention est obligatoire avant la remise des offres. Il sera délivré à cette occasion un Certificat de Visite. Le titulaire prendra en compte les contraintes de l'opération avant la remise de son offre et intégrera celles-ci lors de la remise de son prix. L'absence de cette visite préalable entrainera l'exclusion de l'offre pour offre irrégulière. Prendre rendez-vous auprès de Pierre RAVILLARD 03.81.41.53.62 ou 06.86.72.86.15 pour organiser une visite. Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 mai 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Besançon. bureau du courrier Entrée C1 - niveau 0 2 rue Mégevand,  25034 Besançon Cedex,  adresse internet : http://www.marches.grandbesancon.fr . Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Besançon Département Eau et Assainissement. Correspondant : M. Pierre RAVILLARD,  94 avenue Clémenceau,  25034 Besançon Cedex, , tél. : (+33)3-81-41-53-62, , télécopieur : (+33)3-81-61-59-90, , courriel : pierre.ravillard@besancon.fr. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Besançon Département Eau et Assainissement. Correspondant : Mme Brigitte PAILLOUX,  94 avenue Clémenceau,  25034 Besançon Cedex, , tél. : (+33)3-81-87-85-78, , télécopieur : (+33)3-81-61-59-90, , courriel : brigitte.pailloux@besancon.fr. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Besançon Département Eau et Assainissement. 94 avenue Clémenceau,  25034 Besançon Cedex, , tél. : (+33)3-81-61-59-60, , télécopieur : (+33)3-81-61-59-90, , courriel : eau@besancon.fr,  adresse internet : http://www.marches.grandbesancon.fr . Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3, tél. : (+33) 3-81-82-60-00, courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, télécopieur : (+33) 3-81-82-60-01. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3, tél. : (+33) 3-81-82-60-00, courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, télécopieur : (+33) 3-81-82-60-01
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