Centrale des marchés
réhabilitation de la maison natale de Victor Hugo - phase 3 - lot 16 (matériel et production audiovisuelle - audioguides - gtc) 25 travaux de réhabilitation de la maison natale de Victor Hugo à Besançon ville : Besançon Cedex lieu : département Architecture et Bâtiments 2, rue Megevand code_postal : 25034 pays : F-...
Ville de Besançon 25034Besançon sylviane.borey@besancon.fr 0381415547
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Réhabilitation de la maison natale de Victor Hugo - phase 3 - lot 16 (matériel et production audiovisuelle - audioguides - gtc)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271203

Date de clôture estimée : 14/11/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/12)
12-193665
JOUE (09/10/12)
319185-2012

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Besançon, département Architecture et Bâtiments 2, rue Megevand, à l'attention de sylviane BOREY, F-25034 Besançon Cedex. Tél. : (+33) 3 81 41 55 57. E-mail : sylviane.borey@besancon.fr. Fax : (+33) 3 81 41 55 47.

Adresse(s) internet :

Accès électronique à l'information : http://www.marches.grandbesancon.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : HARMATAN Scénographe, 222, rue du maine, F-75014 Paris. Tél. : (+33) 1 55 43 15 00

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Besançon, département Architecture et Bâtiments, à l'attention de sylviane BOREY, F-25034 Besançon Cedex. Tél. : (+33) 3 81 41 55 53. Fax : (+33) 3 81 41 55 47

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Besançon - Bureau du courrier - Entrée C - Niveau 0, 2, rue Megevand, F-25034 Besancon Cedex. URL : http://www.marches.grandbesancon.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit .

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
réhabilitation de la maison natale de Victor Hugo - phase 3 - lot 16 (matériel et production audiovisuelle - audioguides - gtc).

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services140, Grande rue, 25034 Besançon.
Code NUTS : FR431.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
réhabilitation de la maison natale de victor Hugo - lot 16 (matériel et production audiovisuelle).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
32321300, 92111260.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : non.

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : des avenants ou décisions de poursuivre ou des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en jours : 165 (à compter de la date d'attribution du marché).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par ressources propres, emprunt, subvention et mécénat.
Paiement par virement bancaire dans un délai de paiement de 30 jours.
Paiement sur présentation de factures mensuelles.
Possibilité de verser une avance d'un montant de 5 % du montant initial du marché, dans les conditions de l'article 87 du code des Marchés publics.
(Une garantie à première demande est exigée, à concurrence du montant de l'avance).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et Dc2 (déclaration du candidat - habilitation du mandataire par ses co-traitants). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- références d'opérations similaires en scénographie (précisant le nom du maître d'ouvrage, résumés des prestations réalisées, le montant du lot en EUR (T.T.C.), l'année d'exécution du marché) ;
- titres d'études et titres professionnels des exécutants ;
- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique poue s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 55.
2. valeur technique des prestations
Pondération : 45.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2012, à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Besançon, (Se référer aux coordonnées ci-dessous). Tél. : (+33) 3 81 82 60 00. Fax : (+33) 3 81 82 60 01

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier, F-25044 Besançon Cedex 3. E-mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 81 82 60 00. Fax : (+33) 3 81 82 60 01

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2012

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