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RESTAURATION DU CLOCHER DE l'EGLISE SAINT FRANCOIS-XAVIER Numéro de la consultation : 2020-TX-DAB-0161 RESTAURATION DU CLOCHER EGLISE SAINT FRANCOIS-XAVIER cp : 25034 correspondant : Mme VIGNOT Anne, Maire url : http://www.besancon.fr mel : besan...
Ville de Besançon 25034BESANCON besancon@besancon.fr 03 81 61 50 99
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RESTAURATION DU CLOCHER DE l'EGLISE SAINT FRANCOIS-XAVIER

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5539179

Date de clôture estimée : 18/09/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/08/20)
20-98550
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 25
Annonce No 20-98550
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Besançon.
 Correspondant : Mme VIGNOT Anne, Maire, 2, rue Mégevand 25034 Besancon, tél. : 03-81-61-50-50, télécopieur : 03-81-61-50-99, courriel : besancon@besancon.fr adresse internet : http://www.besancon.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches.grandbesancon.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numéro de la consultation : 2020-tx-dab-0161 restauration du clocher eglise saint francois-xavier.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45261210
Objets supplémentaires : 45261100.
Lieu d'exécution : 10 rue du Lycée, 25000 Besancon.
Code NUTS : -FRC21.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : numéro de la consultation : 2020-tx-dab-0161 restauration du clocher eglise saint francois-xavier.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par un prix global forfaitaire Prix actualisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 septembre 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2020-tx-dab-0161 Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes : Une visite sur le site est conseillée. Un rendez-vous doit être préalablement être obtenu auprès de Véronique DROUHARD. Téléphone : 03.81.41.55.63 ou 06.17.18.76.50 veronique.drouhard@grandbesancon.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 août 2020.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : https://www.marches.grandbesancon.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches.grandbesancon.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches.grandbesancon.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Cedex 3 25044 Besancon, tél. : 03-81-82-60-00, courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, télécopieur : 03-81-82-60-01 adresse internet : http://besancon.tribunal-administratif.fr/.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents 1, rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : - référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du C.J.A. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) ; - référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du C.J.A.) ; - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
couverture
Durée :  6 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45261210.
Mots descripteurs : Charpente, Couverture

Lot(s) 2. -
charpente
Durée :  3 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45261100.
Mots descripteurs : Charpente, Couverture
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